SCI DU SUEL
Active- Chiffre d'affaires
- Non publié
- Résultat net
- Non publié
- Capital social
- 457,35 €
- Effectif
- Non publié
SCI DU SUEL est une SCI immatriculée le 13 novembre 1987 sous le numéro SIREN 342 879 954. Le siège social de l'entreprise se trouve 32 rue Marie Mas, 69700 Givors. Elle est rattachée au code d'activité NAF 6820B. La direction est assurée par YVES BRASEY en qualité de gérant.
Fiche d'identité de SCI DU SUEL
INSEE- Dénomination
- SCI DU SUEL
- SIREN
- 342 879 954
- SIRET (siège)
- 342 879 954 00010
- N° TVA intracommunautaire
- FR76342879954Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 342 879 954
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 18 mai 2024
- Forme juridique
- Société civile immobilière
- Capital social
- 457,35 €
- Code NAF / APE
- 6820B
- Date de création
- 13 novembre 1987
- Siège social
- 32 RUE MARIE MAS, 69700, GIVORS
- Établissements
- 1
- Statut
- Active
Objet social de SCI DU SUEL
La gestion et la location du tènement
Finances de SCI DU SUEL
INPIAucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.
Vérifier sur data.inpi.frDirigeants et représentants de SCI DU SUEL
INSEEÉtablissements de SCI DU SUEL
INSEE1 établissement, dont 1 en activité.
- 69700 GIVORSSiègeActif
342 879 954 00010 · ouvert le 01 novembre 1987 · NAF 6820B
Documents juridiques de SCI DU SUEL
INPIAucun acte disponible localement.
Consulter les actes sur data.inpi.frComptes annuels de SCI DU SUEL
INPIAucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour SCI DU SUEL. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.
Conformité de SCI DU SUEL
Aucune procédure collective n'a été publiée pour SCI DU SUEL. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
Aucune décision de justice publiée mentionnant SCI DU SUEL n'a été trouvée.
Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.
Aucune mention de SCI DU SUEL n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 4 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 31 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 716 entités, registre du 04 novembre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 31 octobre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.
Annonces BODACC de SCI DU SUEL
BODACCAucune annonce BODACC trouvée.
- création
Date d'effet : 13 novembre 1987
Questions fréquentes sur SCI DU SUEL
Quel est le numéro SIREN de SCI DU SUEL ?
Le numéro SIREN de SCI DU SUEL est 342 879 954. Le SIRET de son siège social est 342 879 954 00010. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR76342879954.
Qui dirige SCI DU SUEL ?
SCI DU SUEL est dirigée par YVES BRASEY, gérant.
Où se situe le siège social de SCI DU SUEL ?
Le siège social de SCI DU SUEL est situé 32 rue Marie Mas, 69700 Givors.
SCI DU SUEL est-elle toujours en activité ?
Oui, SCI DU SUEL est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 13 novembre 1987. Aucune date de radiation ne figure au registre.
SCI DU SUEL est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour SCI DU SUEL.
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