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SCI DU TEMPLE

Active
Siren439 273 434SCI90400 BOTANSCréée le 19 septembre 2001
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions138 décisions de justice publiées

DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
152,45 €
Effectif
Non publié

SCI DU TEMPLE est une SCI, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 19 septembre 2001, identifiée par le SIREN 439 273 434. Son siège social est situé 15 Grande rue, 90400 Botans. Elle est rattachée au code d'activité NAF 6820B. JEAN-CLAUDE MAZZOLENI exerce les fonctions de gérant de l'entreprise.

Fiche d'identité de SCI DU TEMPLE

Dénomination
SCI DU TEMPLE
SIREN
439 273 434
SIRET (siège)
439 273 434 00019
N° TVA intracommunautaire
FR42439273434Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 439 273 434
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 18 mai 2024
Forme juridique
Société civile immobilière
Capital social
152,45 €
Code NAF / APE
6820B
Date de création
19 septembre 2001
Siège social
15 GRANDE RUE, 90400, BOTANS
Établissements
2
Statut
Active

Objet social de SCI DU TEMPLE

Gestion location ou vente de tout immeuble bâti ou non bâti

Finances de SCI DU TEMPLE

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de SCI DU TEMPLE

A

AJRS

Administrateur provisoire

En poste depuis juin 2026 · moins d'un an · d'après l'annonce BODACC du 09 juin 2026

YD

YVES DUCROS

Autre

JM

JEAN-CLAUDE MAZZOLENI

Gérant

En poste depuis mars 2012 · 14 ans · d'après l'annonce BODACC du 11 mars 2012

BD

Benjamin DUCROS

Associé indéfiniment responsable

AD

Alizée DUCROS

Associé indéfiniment responsable

AM

Anne MAZZOLENI

Associé indéfiniment responsable

Dates de mandat reconstituées à partir des annonces BODACC : la date de parution suit l'événement réel de quelques jours à quelques semaines.

Établissements de SCI DU TEMPLE

2 établissements, dont 2 en activité.

  • 90400 BOTANSSiègeActif

    439 273 434 00019 · ouvert le 12 septembre 2001 · NAF 6820B

  • 25460 ETUPESActif

    439 273 434 00027 · ouvert le 13 mai 2004 · NAF 6820B

Documents juridiques de SCI DU TEMPLE

6 actes déposés au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 15 septembre 2026

  • Copie des statuts mis à jour

Dépôt du 15 septembre 2026

  • Procès-verbal décidant de la mise à jour des statuts

Dépôt du 19 mai 2026

  • Ordonnance

Dépôt du 28 février 2012

  • Acte

Dépôt du 28 février 2012

  • Acte

Dépôt du 18 septembre 2001

  • Acte

Comptes annuels de SCI DU TEMPLE

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour SCI DU TEMPLE. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de SCI DU TEMPLE

Aucune procédure collective n'a été publiée pour SCI DU TEMPLE. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

138 décisions de justice publiées en open data mentionnent SCI DU TEMPLE. Elles s'échelonnent de 1990 à 2026. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de SCI DU TEMPLE n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 29 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 24 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de SCI DU TEMPLE

2 annonces publiées au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.

  1. Modifications diverses
    Annonce

    Greffe du Tribunal de Commerce de Belfort

    Administrateur provisoire : AJRS ; Gérant : MAZZOLENI Jean-Claude

  2. Modifications diverses
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BELFORT

    Gérant(e) : MAZZOLENI Jean

  1. création

    Date d'effet : 19 septembre 2001

Questions fréquentes sur SCI DU TEMPLE

Quel est le numéro SIREN de SCI DU TEMPLE ?

Le numéro SIREN de SCI DU TEMPLE est 439 273 434. Le SIRET de son siège social est 439 273 434 00019. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR42439273434.

Qui dirige SCI DU TEMPLE ?

SCI DU TEMPLE est dirigée par JEAN-CLAUDE MAZZOLENI, gérant. L'entreprise compte 6 dirigeants en fonction.

Où se situe le siège social de SCI DU TEMPLE ?

Le siège social de SCI DU TEMPLE est situé 15 Grande rue, 90400 Botans.

SCI DU TEMPLE est-elle toujours en activité ?

Oui, SCI DU TEMPLE est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 19 septembre 2001. Aucune date de radiation ne figure au registre.

SCI DU TEMPLE est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour SCI DU TEMPLE.

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