BERTRAND PAUL
Active6820B · Location de terrains et d'autres biens immobiliers
BERTRAND PAUL est un entrepreneur individuel immatriculé le 1er janvier 1955 sous le numéro SIREN 303 843 932. Son siège social est situé 4 Rte de Montbeliard, 90400 Botans. BERTRAND PAUL relève du secteur location de terrains et d'autres biens immobiliers (code NAF 6820B).
Fiche d'identité de BERTRAND PAUL
INSEE- Dénomination
- BERTRAND PAUL
- SIREN
- 303 843 932
- SIRET (siège)
- 303 843 932 00011
- N° TVA intracommunautaire
- FR13303843932Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 303 843 932
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 05 juillet 2024
- Forme juridique
- Entrepreneur individuel
- Code NAF / APE
- 6820B - Location de terrains et d'autres biens immobiliers
- Date de création
- 01 janvier 1955
- Siège social
- 4 RTE DE MONTBELIARD, 90400, BOTANS
- Établissements
- 1
- Statut
- Active
Objet social de BERTRAND PAUL
Location de terrains et d'autres biens immobiliers
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Établissements de BERTRAND PAUL
INSEE1 établissement, dont 0 en activité.
- 90400 BOTANSSiègeFermé
303 843 932 00011 · ouvert le 01 janvier 1955 · NAF 6820B
Conformité de BERTRAND PAUL
Aucune procédure collective n'a été publiée pour BERTRAND PAUL. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
Aucune mention de BERTRAND PAUL n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 6 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 725 entités, registre du 06 novembre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 15 novembre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode
Annonces BODACC de BERTRAND PAUL
BODACCAucune annonce BODACC trouvée.
- création
Date d'effet : 01 janvier 1955
Questions fréquentes sur BERTRAND PAUL
Quel est le numéro SIREN de BERTRAND PAUL ?
Le numéro SIREN de BERTRAND PAUL est 303 843 932. Le SIRET de son siège social est 303 843 932 00011. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR13303843932.
Où se situe le siège social de BERTRAND PAUL ?
Le siège social de BERTRAND PAUL est situé 4 Rte de Montbeliard, 90400 Botans.
BERTRAND PAUL est-elle toujours en activité ?
Oui, BERTRAND PAUL est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 1er janvier 1955. Aucune date de radiation ne figure au registre.
BERTRAND PAUL est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour BERTRAND PAUL.
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