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SCI DU TEMPLE

Active
Siren800 426 066SCI70400 FRAHIER-ET-CHATEBIERCréée le 17 février 2014
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions138 décisions de justice publiées

DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
100 €
Effectif
Non publié

SCI DU TEMPLE est une SCI, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 17 février 2014, identifiée par le SIREN 800 426 066. Elle est domiciliée 17 rue d'Evette, 70400 Frahier-et-Chatebier. Elle est rattachée au code d'activité NAF 6820B. MARIE LESTEVEN exerce les fonctions de gérant et associé indéfiniment responsable de l'entreprise.

Fiche d'identité de SCI DU TEMPLE

Dénomination
SCI DU TEMPLE
SIREN
800 426 066
SIRET (siège)
800 426 066 00026
N° TVA intracommunautaire
FR45800426066Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 800 426 066
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 18 mai 2024
Forme juridique
Société civile immobilière
Capital social
100 €
Code NAF / APE
6820B
Date de création
17 février 2014
Siège social
17 RUE D'EVETTE, 70400, FRAHIER-ET-CHATEBIER
Établissements
2
Statut
Active

Objet social de SCI DU TEMPLE

Acquisition, location, aménagement, transformation.

Finances de SCI DU TEMPLE

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de SCI DU TEMPLE

OD

OLIVIER DELOYE

Associé indéfiniment responsable

Depuis la création (17 février 2014) · 12 ans

ML

MARIE LESTEVEN

Gérant et associé indéfiniment responsable

Depuis la création (17 février 2014) · 12 ans

Établissements de SCI DU TEMPLE

2 établissements, dont 1 en activité.

  • 70400 FRAHIER-ET-CHATEBIERSiègeActif

    800 426 066 00026 · ouvert le 29 juillet 2017 · NAF 6820B

  • 25550 ALLONDANSFermé

    800 426 066 00018 · ouvert le 22 janvier 2014 · NAF 6820B

Documents juridiques de SCI DU TEMPLE

2 actes déposés au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 07 décembre 2017

  • Acte

Dépôt du 17 février 2014

  • Acte

Comptes annuels de SCI DU TEMPLE

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour SCI DU TEMPLE. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de SCI DU TEMPLE

Aucune procédure collective n'a été publiée pour SCI DU TEMPLE. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

138 décisions de justice publiées en open data mentionnent SCI DU TEMPLE. Elles s'échelonnent de 1990 à 2026. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de SCI DU TEMPLE n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 30 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 31 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de SCI DU TEMPLE

2 annonces publiées au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.

  1. Immatriculations
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE VESOUL-GRAY

    Immatriculée le 2017-12-07 · Début d'activité : 2017-07-29

  2. Créations
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BELFORT

    Immatriculation d'une personne morale (B, C, D) suite à création d'un établissement principal · Immatriculée le 2014-02-17 · Début d'activité : 2014-01-22

  1. création

    Date d'effet : 17 février 2014

Questions fréquentes sur SCI DU TEMPLE

Quel est le numéro SIREN de SCI DU TEMPLE ?

Le numéro SIREN de SCI DU TEMPLE est 800 426 066. Le SIRET de son siège social est 800 426 066 00026. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR45800426066.

Qui dirige SCI DU TEMPLE ?

SCI DU TEMPLE est dirigée par MARIE LESTEVEN, gérant et associé indéfiniment responsable. L'entreprise compte 2 dirigeants en fonction.

Où se situe le siège social de SCI DU TEMPLE ?

Le siège social de SCI DU TEMPLE est situé 17 rue d'Evette, 70400 Frahier-et-Chatebier.

SCI DU TEMPLE est-elle toujours en activité ?

Oui, SCI DU TEMPLE est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 17 février 2014. Aucune date de radiation ne figure au registre.

SCI DU TEMPLE est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour SCI DU TEMPLE.

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