SCI DU TERROIR
Active6820B · Location de terrains et d'autres biens immobiliers
- Capital social
- 1,0 k€
SCI DU TERROIR est une SCI immatriculée le 3 août 2011 sous le numéro SIREN 533 944 500. Elle est domiciliée 7 Rte de Jonzac, 17800 Marignac. Son activité principale est location de terrains et d'autres biens immobiliers (code NAF 6820B). Elle est dirigée par ANDRE DENIAU, gérant et associé indéfiniment responsable.
Fiche d'identité de SCI DU TERROIR
INSEE- Dénomination
- SCI DU TERROIR
- SIREN
- 533 944 500
- SIRET (siège)
- 533 944 500 00016
- N° TVA intracommunautaire
- FR53533944500Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 533 944 500
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 18 mai 2024
- Forme juridique
- Société civile immobilière
- Capital social
- 1 000 €
- Code NAF / APE
- 6820B - Location de terrains et d'autres biens immobiliers
- Date de création
- 03 août 2011
- Siège social
- 7 RTE DE JONZAC, 17800, MARIGNAC
- Établissements
- 1
- Statut
- Active
Objet social de SCI DU TERROIR
Propriété , administration, et exploitation par bail location de meublés, droits mobiliers , gestion d'immeubles
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Finances de SCI DU TERROIR
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Vérifier sur data.inpi.frDirigeants et représentants de SCI DU TERROIR
INSEESARL ACD
Autre
Depuis la création (03 août 2011) · 15 ans
Établissements de SCI DU TERROIR
INSEE1 établissement, dont 1 en activité.
- 17800 MARIGNACSiègeActif
533 944 500 00016 · ouvert le 03 août 2011 · NAF 6820B
Documents juridiques de SCI DU TERROIR
INPIConformité de SCI DU TERROIR
Aucune procédure collective n'a été publiée pour SCI DU TERROIR. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
50 décisions de justice publiées en open data mentionnent SCI DU TERROIR. Elles s'échelonnent de 1989 à 2026. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.
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Décision du 22 juillet 2026 · N° 2026002172
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Décision du 20 juillet 2026 · N° 2026P00815
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Cour d'appel, 4ème CHAMBRE COMMERCIALE
Décision du 24 juin 2026 · N° 25/05789
- Lire la décision sur courdecassation.frFait droit à l'ensemble des demandes du ou des demandeurs sans accorder de délais d'exécution au défendeur
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Décision du 02 juin 2026 · N° 22/09954
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Tribunal de commerce, pROCEDURES COLLECTIVES
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Décision du 09 avril 2026 · N° 25/01839
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Décision du 17 mars 2026 · N° 2026F00174
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Décision du 12 février 2026 · N° 25/01506
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Décision du 11 février 2026 · N° 25/00799
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Décision du 03 février 2026 · N° 2025RG04852
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Tribunal de commerce, pROCEDURES COLLECTIVES
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Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.
Aucune mention de SCI DU TERROIR n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 18 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 832 entités, registre du 18 novembre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 15 novembre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode
Annonces BODACC de SCI DU TERROIR
BODACC1 annonce publiée au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.
- CréationsAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE SAINTES
Immatriculation d'une personne morale (B, C, D) suite à création d'un établissement principal · Début d'activité : 2011-08-03
- création
Date d'effet : 03 août 2011
Questions fréquentes sur SCI DU TERROIR
Quel est le numéro SIREN de SCI DU TERROIR ?
Le numéro SIREN de SCI DU TERROIR est 533 944 500. Le SIRET de son siège social est 533 944 500 00016. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR53533944500.
Qui dirige SCI DU TERROIR ?
SCI DU TERROIR est dirigée par ANDRE DENIAU, gérant et associé indéfiniment responsable. L'entreprise compte 3 dirigeants en fonction.
Où se situe le siège social de SCI DU TERROIR ?
Le siège social de SCI DU TERROIR est situé 7 Rte de Jonzac, 17800 Marignac.
SCI DU TERROIR est-elle toujours en activité ?
Oui, SCI DU TERROIR est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 3 août 2011. Aucune date de radiation ne figure au registre.
SCI DU TERROIR est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour SCI DU TERROIR.
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