SCI DU TOISON
Active- Chiffre d'affaires
- Non publié
- Résultat net
- Non publié
- Capital social
- 1,8 k€
- Effectif
- Non publié
SCI DU TOISON est une SCI, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 24 mai 1988, identifiée par le SIREN 344 901 327. Elle est domiciliée 17 av Charles de Gaulle, 01800 Villieu-Loyes-Mollon. L'entreprise déclare le code NAF 6820A comme activité principale. STEPHANE ROSTAING exerce les fonctions de gérant et associé indéfiniment responsable de l'entreprise.
Fiche d'identité de SCI DU TOISON
INSEE- Dénomination
- SCI DU TOISON
- SIREN
- 344 901 327
- SIRET (siège)
- 344 901 327 00025
- N° TVA intracommunautaire
- FR46344901327Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 344 901 327
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 05 juillet 2024
- Forme juridique
- Société civile immobilière
- Capital social
- 1 829,39 €
- Code NAF / APE
- 6820A
- Date de création
- 24 mai 1988
- Siège social
- 17 AV CHARLES DE GAULLE, 01800, VILLIEU-LOYES-MOLLON
- Établissements
- 2
- Statut
- Active
Objet social de SCI DU TOISON
Location de logements
Finances de SCI DU TOISON
INPIAucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.
Vérifier sur data.inpi.frDirigeants et représentants de SCI DU TOISON
INSEEBODACCGérant et associé indéfiniment responsable
En poste depuis décembre 2023 · 2 ans · d'après l'annonce BODACC du 17 décembre 2023
ROSTAING CROISSANCE
Associé indéfiniment responsable
En poste depuis août 2025 · 1 an · d'après l'annonce BODACC du 05 août 2025
Anciens dirigeants (2)
Gérant, Associé indéfiniment responsable · de décembre 2023 à août 2025
Gérant, Associé indéfiniment responsable · de décembre 2014 à février 2023
Dates de mandat reconstituées à partir des annonces BODACC : la date de parution suit l'événement réel de quelques jours à quelques semaines.
Établissements de SCI DU TOISON
INSEE2 établissements, dont 1 en activité.
- 01800 VILLIEU-LOYES-MOLLONSiègeActif
344 901 327 00025 · ouvert le 30 juin 2023 · NAF 6820A
- 01800 VILLIEU-LOYES-MOLLONFermé
344 901 327 00017 · ouvert le 29 avril 1988 · NAF 6820A
Documents juridiques de SCI DU TOISON
INPI14 actes déposés au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.
Comptes annuels de SCI DU TOISON
INPIAucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour SCI DU TOISON. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.
Conformité de SCI DU TOISON
Aucune procédure collective n'a été publiée pour SCI DU TOISON. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
Aucune décision de justice publiée mentionnant SCI DU TOISON n'a été trouvée.
Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.
Aucune mention de SCI DU TOISON n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 30 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 31 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 711 entités, registre du 30 octobre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 31 octobre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.
Annonces BODACC de SCI DU TOISON
BODACC6 annonces publiées au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.
- Modifications diversesAnnonce
Greffe du Tribunal de Commerce de Bourg-en-Bresse
Gérant : ROSTAING Stéphane ; Associé indéfiniment responsable : ROSTAING CROISSANCE
- RadiationsAvis d’annulationAnnonce
Greffe du Tribunal de Commerce de Bourg-en-Bresse
- Modifications diversesAnnonce
Greffe du Tribunal de Commerce de Bourg-en-Bresse
Gérant, Associé indéfiniment responsable : ROSTAING Stéphane ; Gérant, Associé indéfiniment responsable : BRAZIER Catherine, Marie
- Modifications diversesAnnonce
Greffe du Tribunal de Commerce de Bourg-en-Bresse
Gérant, Associé indéfiniment responsable : ROSTAING Stéphane ; Gérant, Associé indéfiniment responsable : BRAZIER Catherine, Marie
- RadiationsAnnonce
Greffe du Tribunal de Commerce de Bourg-en-Bresse
- Modifications diversesAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BOURG-EN-BRESSE
Gérant, Associé indéfiniment responsable : ROSTAING Jean-Auguste Gérant, Associé indéfiniment responsable : BRAZIER Catherine, Marie né(e) ROSTAING Gérant, Associé indéfiniment responsable : ROSTAING Stéphane
- création
Date d'effet : 24 mai 1988
Questions fréquentes sur SCI DU TOISON
Quel est le numéro SIREN de SCI DU TOISON ?
Le numéro SIREN de SCI DU TOISON est 344 901 327. Le SIRET de son siège social est 344 901 327 00025. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR46344901327.
Qui dirige SCI DU TOISON ?
SCI DU TOISON est dirigée par STEPHANE ROSTAING, gérant et associé indéfiniment responsable. L'entreprise compte 2 dirigeants en fonction.
Où se situe le siège social de SCI DU TOISON ?
Le siège social de SCI DU TOISON est situé 17 av Charles de Gaulle, 01800 Villieu-Loyes-Mollon.
SCI DU TOISON est-elle toujours en activité ?
Oui, SCI DU TOISON est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 24 mai 1988. Aucune date de radiation ne figure au registre.
SCI DU TOISON est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour SCI DU TOISON.
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