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SCI DU TREFLE

Active
Siren402 042 758SCI69410 CHAMPAGNE-AU-MONT-D'ORCréée le 18 juillet 2012
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions6 décisions de justice publiées

DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
300 k€
Effectif
Non publié

SCI DU TREFLE est une SCI immatriculée le 18 juillet 2012 sous le numéro SIREN 402 042 758. Le siège social de l'entreprise se trouve 12 rue Louis Tourte, 69410 Champagne-au-Mont-d'Or. Elle est rattachée au code d'activité NAF 6820B. La direction est assurée par MAX LINOSSIER en qualité de autre.

Fiche d'identité de SCI DU TREFLE

Dénomination
SCI DU TREFLE
SIREN
402 042 758
SIRET (siège)
402 042 758 00035
N° TVA intracommunautaire
FR22402042758Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 402 042 758
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 18 mai 2024
Forme juridique
Société civile immobilière
Capital social
300 000 €
Code NAF / APE
6820B
Date de création
18 juillet 2012
Siège social
12 RUE LOUIS TOURTE, 69410, CHAMPAGNE-AU-MONT-D'OR
Établissements
3
Statut
Active

Objet social de SCI DU TREFLE

L'acquisition d'un immeuble sis à Méribel, l'administration et l'exploitation par bail, location ou autrement dudit immeuble et de tous autres immeubles bâtis dont elle pourrait devenir propriétaire ultérieurement.

Finances de SCI DU TREFLE

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de SCI DU TREFLE

ML

MAX LINOSSIER

Autre

Depuis la création (18 juillet 2012) · 14 ans

PS

PAULINE SERPANTE

Autre

Depuis la création (18 juillet 2012) · 14 ans

Établissements de SCI DU TREFLE

3 établissements, dont 1 en activité.

  • 69410 CHAMPAGNE-AU-MONT-D'ORSiègeActif

    402 042 758 00035 · ouvert le 25 juin 2012 · NAF 6820B

  • 75008 PARISFermé

    402 042 758 00019 · ouvert le 01 août 1995 · NAF 6820B

  • 42000 SAINT-ETIENNEFermé

    402 042 758 00027 · ouvert le 20 novembre 2005 · NAF 6820B

Documents juridiques de SCI DU TREFLE

7 actes déposés au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 18 juillet 2012

  • Acte

Dépôt du 18 juillet 2012

  • Acte

Dépôt du 18 juillet 2012

  • Acte

Dépôt du 30 novembre 2005

  • Acte

Dépôt du 30 novembre 2005

  • Acte

Dépôt du 29 juillet 2005

  • Acte

Dépôt du 23 août 1995

  • Acte

Comptes annuels de SCI DU TREFLE

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour SCI DU TREFLE. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de SCI DU TREFLE

Aucune procédure collective n'a été publiée pour SCI DU TREFLE. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

6 décisions de justice publiées en open data mentionnent SCI DU TREFLE. Elles s'échelonnent de 2024 à 2025. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de SCI DU TREFLE n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 30 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 31 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de SCI DU TREFLE

1 annonce publiée au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.

  1. Immatriculations
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE LYON

  1. création

    Date d'effet : 18 juillet 2012

Questions fréquentes sur SCI DU TREFLE

Quel est le numéro SIREN de SCI DU TREFLE ?

Le numéro SIREN de SCI DU TREFLE est 402 042 758. Le SIRET de son siège social est 402 042 758 00035. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR22402042758.

Qui dirige SCI DU TREFLE ?

SCI DU TREFLE est dirigée par MAX LINOSSIER, autre. L'entreprise compte 2 dirigeants en fonction.

Où se situe le siège social de SCI DU TREFLE ?

Le siège social de SCI DU TREFLE est situé 12 rue Louis Tourte, 69410 Champagne-au-Mont-d'Or.

SCI DU TREFLE est-elle toujours en activité ?

Oui, SCI DU TREFLE est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 18 juillet 2012. Aucune date de radiation ne figure au registre.

SCI DU TREFLE est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour SCI DU TREFLE.

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