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SCI DU TREFLE

Active
Siren450 902 275SCI87200 CHAILLAC-SUR-VIENNECréée le 21 novembre 2003
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions6 décisions de justice publiées

DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
1,0 k€
Effectif
Non publié

SCI DU TREFLE est une SCI, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 21 novembre 2003, identifiée par le SIREN 450 902 275. Son siège social est situé 25 Rte de Prunieras, 87200 Chaillac-sur-Vienne. L'entreprise déclare le code NAF 6820B comme activité principale. La direction est assurée par JEAN GAY en qualité de gérant.

Fiche d'identité de SCI DU TREFLE

Dénomination
SCI DU TREFLE
SIREN
450 902 275
SIRET (siège)
450 902 275 00020
N° TVA intracommunautaire
FR30450902275Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 450 902 275
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 18 mai 2024
Forme juridique
Société civile immobilière
Capital social
1 000 €
Code NAF / APE
6820B
Date de création
21 novembre 2003
Siège social
25 RTE DE PRUNIERAS, 87200, CHAILLAC-SUR-VIENNE
Établissements
2
Statut
Active

Objet social de SCI DU TREFLE

ACQUISITION DE TOUS IMMEUBLES CONSTRUITS OU NON ET LEUR AMENAGEMENT CONSTRUCTION DE TOUS BATIMENTS A USAGE D'HABITATION OU PROFESSIONNEL INDUSTRIEL ARTISANAL OU COMMERCIAL LOCATION GESTION ENTRETIEN DE CES IMMEUBLES ET MISE EN VALEUR DU PATRIMOINE DE LA SOCIETE

Finances de SCI DU TREFLE

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de SCI DU TREFLE

JG

JEAN GAY

Gérant

Depuis la création (21 novembre 2003) · 22 ans

CG

CHRISTELLE GAY

Associé indéfiniment responsable

SG

SIMON GAY

Associé indéfiniment responsable

Établissements de SCI DU TREFLE

2 établissements, dont 1 en activité.

  • 87200 CHAILLAC-SUR-VIENNESiègeActif

    450 902 275 00020 · ouvert le 15 novembre 2003 · NAF 6820B

  • 24210 SAINTE-ORSEFermé

    450 902 275 00012 · ouvert le 15 novembre 2003 · NAF 6820B

Documents juridiques de SCI DU TREFLE

6 actes déposés au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 05 juin 2012

  • Acte

Dépôt du 05 juin 2012

  • Acte

Dépôt du 16 janvier 2012

  • Acte

Dépôt du 16 janvier 2012

  • Acte

Dépôt du 16 septembre 2008

  • Acte

Dépôt du 21 novembre 2003

  • Acte

Comptes annuels de SCI DU TREFLE

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour SCI DU TREFLE. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de SCI DU TREFLE

Aucune procédure collective n'a été publiée pour SCI DU TREFLE. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

6 décisions de justice publiées en open data mentionnent SCI DU TREFLE. Elles s'échelonnent de 2024 à 2025. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de SCI DU TREFLE n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 30 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 31 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de SCI DU TREFLE

2 annonces publiées au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.

  1. Immatriculations
    Annonce

    Greffe du Tribunal de Commerce de Limoges

    Immatriculée le 2003-11-21 · Début d'activité : 2003-11-15

  2. Modifications diverses
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE PERIGUEUX

    Gérant associé : GAY Jean.

  1. création

    Date d'effet : 21 novembre 2003

Questions fréquentes sur SCI DU TREFLE

Quel est le numéro SIREN de SCI DU TREFLE ?

Le numéro SIREN de SCI DU TREFLE est 450 902 275. Le SIRET de son siège social est 450 902 275 00020. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR30450902275.

Qui dirige SCI DU TREFLE ?

SCI DU TREFLE est dirigée par JEAN GAY, gérant. L'entreprise compte 3 dirigeants en fonction.

Où se situe le siège social de SCI DU TREFLE ?

Le siège social de SCI DU TREFLE est situé 25 Rte de Prunieras, 87200 Chaillac-sur-Vienne.

SCI DU TREFLE est-elle toujours en activité ?

Oui, SCI DU TREFLE est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 21 novembre 2003. Aucune date de radiation ne figure au registre.

SCI DU TREFLE est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour SCI DU TREFLE.

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