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SCI DU TREIL

Active
Siren331 955 062SCI32110 NOGAROCréée le 08 novembre 1991
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions

DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
1,5 k€
Effectif
Non publié

SCI DU TREIL est une SCI, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 8 novembre 1991, identifiée par le SIREN 331 955 062. Elle est domiciliée zone Artizanale, 32110 Nogaro. Elle est rattachée au code d'activité NAF 6820B. La direction est assurée par CLAUDE FIOR en qualité de gérant.

Fiche d'identité de SCI DU TREIL

Dénomination
SCI DU TREIL
SIREN
331 955 062
SIRET (siège)
331 955 062 00020
N° TVA intracommunautaire
FR51331955062Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 331 955 062
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 18 mai 2024
Forme juridique
Société civile immobilière
Capital social
1 524,49 €
Code NAF / APE
6820B
Date de création
08 novembre 1991
Siège social
ZONE ARTIZANALE, 32110, NOGARO
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de SCI DU TREIL

Propriété administration par bail ou location de tous biens immobiliers apportés à la société ou construits par elle

Finances de SCI DU TREIL

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de SCI DU TREIL

CF

CLAUDE FIOR

Gérant

Depuis la création (08 novembre 1991) · 34 ans

Établissements de SCI DU TREIL

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 32110 NOGAROSiègeActif

    331 955 062 00020 · ouvert le 27 septembre 1991 · NAF 6820B

Documents juridiques de SCI DU TREIL

1 acte déposé au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 18 avril 2003

  • Acte

Comptes annuels de SCI DU TREIL

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour SCI DU TREIL. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de SCI DU TREIL

Aucune procédure collective n'a été publiée pour SCI DU TREIL. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune décision de justice publiée mentionnant SCI DU TREIL n'a été trouvée.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de SCI DU TREIL n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 5 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 31 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de SCI DU TREIL

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 08 novembre 1991

Questions fréquentes sur SCI DU TREIL

Quel est le numéro SIREN de SCI DU TREIL ?

Le numéro SIREN de SCI DU TREIL est 331 955 062. Le SIRET de son siège social est 331 955 062 00020. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR51331955062.

Qui dirige SCI DU TREIL ?

SCI DU TREIL est dirigée par CLAUDE FIOR, gérant.

Où se situe le siège social de SCI DU TREIL ?

Le siège social de SCI DU TREIL est situé zone Artizanale, 32110 Nogaro.

SCI DU TREIL est-elle toujours en activité ?

Oui, SCI DU TREIL est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 8 novembre 1991. Aucune date de radiation ne figure au registre.

SCI DU TREIL est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour SCI DU TREIL.

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