SCI DU TROIS
Active- Chiffre d'affaires
- Non publié
- Résultat net
- Non publié
- Capital social
- 14,9 k€
- Effectif
- Non publié
Enregistrée sous le numéro SIREN 351 750 203, SCI DU TROIS est une SCI créée le 23 août 1989. Le siège social de l'entreprise se trouve 3 Vla de la Faisanderie, 75016 Paris. Elle est rattachée au code d'activité NAF 6820B. La direction est assurée par Frédéric BARBEY en qualité de gérant.
Fiche d'identité de SCI DU TROIS
INSEE- Dénomination
- SCI DU TROIS
- SIREN
- 351 750 203
- SIRET (siège)
- 351 750 203 00025
- N° TVA intracommunautaire
- FR37351750203Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 351 750 203
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 07 mars 2025
- Forme juridique
- Société civile immobilière
- Capital social
- 14 940 €
- Code NAF / APE
- 6820B
- Date de création
- 23 août 1989
- Siège social
- 3 VLA DE LA FAISANDERIE, 75016, PARIS
- Établissements
- 2
- Statut
- Active
Objet social de SCI DU TROIS
PROPRIETE, GESTION, ADMINISTRATION D'IMMEUBLES POUVANT LUI APPARTENIR Y COMPRIS L'ACQUISITION, LA SOUSCRIPTION, ACTIONS OBLIGATIONS.
Finances de SCI DU TROIS
INPIAucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.
Vérifier sur data.inpi.frDirigeants et représentants de SCI DU TROIS
INSEEBODACCIMPRIMEURS DE FRANCE
Autre
IMPRIMERIE TREMOUILLAT - FOUQUET
Autre
En poste depuis mars 2023 · 3 ans · d'après l'annonce BODACC du 16 mars 2023
Anciens dirigeants (3)
Gérant · de février 2016 à mars 2023
Gérant non associé · jusqu'à juin 2010
Gérant · jusqu'à mai 2009
Dates de mandat reconstituées à partir des annonces BODACC : la date de parution suit l'événement réel de quelques jours à quelques semaines.
Établissements de SCI DU TROIS
INSEE2 établissements, dont 1 en activité.
- 75016 PARISSiègeActif
351 750 203 00025 · ouvert le 01 juillet 1989 · NAF 6820B
- 75016 PARIS 16Fermé
351 750 203 00017 · ouvert le 01 juillet 1989 · NAF 702C
Documents juridiques de SCI DU TROIS
INPI20 actes déposés au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.
Comptes annuels de SCI DU TROIS
INPIAucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour SCI DU TROIS. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.
Conformité de SCI DU TROIS
Aucune procédure collective n'a été publiée pour SCI DU TROIS. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
8 décisions de justice publiées en open data mentionnent SCI DU TROIS. Elles s'échelonnent de 2003 à 2026. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.
- Lire la décision sur courdecassation.frdecheance
Cour de cassation, chambre criminelle
Décision du 03 mars 2026 · N° 25-80.691
- Lire la décision sur courdecassation.frrejet
Cour de cassation, première chambre civile
Décision du 03 février 2021 · N° 19-10.669
- Lire la décision sur courdecassation.frrejet
Cour de cassation, deuxième chambre civile
Décision du 03 mars 2016 · N° 15-13.500
- Lire la décision sur courdecassation.frrejet
Cour de cassation, première chambre civile
Décision du 03 mai 2006 · N° 04-17.259
- Lire la décision sur courdecassation.frrejet
Cour de cassation, deuxième chambre civile
Décision du 03 mai 2006 · N° 05-10.283
- Lire la décision sur courdecassation.frrejet
Cour de cassation, deuxième chambre civile
Décision du 03 mai 2006 · N° 04-19.080
- Lire la décision sur courdecassation.frrejet
Cour de cassation, deuxième chambre civile
Décision du 03 novembre 2005 · N° 05-01.543
- Lire la décision sur courdecassation.frrejet
Cour de cassation, deuxième chambre civile
Décision du 03 avril 2003 · N° 01-12.032
Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.
Aucune mention de SCI DU TROIS n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 30 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 31 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 711 entités, registre du 30 octobre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 31 octobre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.
Annonces BODACC de SCI DU TROIS
BODACC5 annonces publiées au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.
- Modifications diversesAnnonce
Greffe du Tribunal des Activités Economiques de Paris
Gérant partant : Fouquet, Gilles Jérôme ; nomination du Gérant : Barbey, Frédéric
- Modifications diversesAnnonce
Greffe du Tribunal de Commerce de Paris
Gérant partant : Barbier, Bruno ; nomination du Gérant : Fouquet, Gilles Jérôme
- Modifications diversesAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE PARIS
nomination du Gérant : Barbier, Bruno, Gérant non associé partant : Devambez, Christian
- Modifications diversesAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE PARIS
Gérant non associé partant : Deschamps, Philippe, nomination du Gérant non associé : Devambez, Christian
- Modifications diversesAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE PARIS
Gérant partant : Pascal, Ernest, nomination du Gérant non associé : Deschamps, Philippe.
- création
Date d'effet : 23 août 1989
Questions fréquentes sur SCI DU TROIS
Quel est le numéro SIREN de SCI DU TROIS ?
Le numéro SIREN de SCI DU TROIS est 351 750 203. Le SIRET de son siège social est 351 750 203 00025. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR37351750203.
Qui dirige SCI DU TROIS ?
SCI DU TROIS est dirigée par Frédéric BARBEY, gérant. L'entreprise compte 3 dirigeants en fonction.
Où se situe le siège social de SCI DU TROIS ?
Le siège social de SCI DU TROIS est situé 3 Vla de la Faisanderie, 75016 Paris.
SCI DU TROIS est-elle toujours en activité ?
Oui, SCI DU TROIS est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 23 août 1989. Aucune date de radiation ne figure au registre.
SCI DU TROIS est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour SCI DU TROIS.
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