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SCI DU VAL D'ASPE

Active
Siren394 244 883SCI83700 SAINT-RAPHAELCréée le 05 août 2015

6820B · Location de terrains et d'autres biens immobiliers

Documents
Capital social
1,5 k€

Enregistrée sous le numéro SIREN 394 244 883, SCI DU VAL D'ASPE est une SCI créée le 5 août 2015. Son siège social est situé 35 Imp du Clos des Pins, 83700 Saint-Raphael. SCI DU VAL D'ASPE relève du secteur location de terrains et d'autres biens immobiliers (code NAF 6820B). La direction est assurée par JEAN BRUNOT en qualité de gérant et associé indéfiniment et solidairement responsable.

Fiche d'identité de SCI DU VAL D'ASPE

Dénomination
SCI DU VAL D'ASPE
SIREN
394 244 883
SIRET (siège)
394 244 883 00036
N° TVA intracommunautaire
FR81394244883Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 394 244 883
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 18 mai 2024
Forme juridique
Société civile immobilière
Capital social
1 524,49 €
Code NAF / APE
6820B - Location de terrains et d'autres biens immobiliers
Date de création
05 août 2015
Siège social
35 IMP DU CLOS DES PINS, 83700, SAINT-RAPHAEL
Établissements
3
Statut
Active

Objet social de SCI DU VAL D'ASPE

Acquisition la jouissance l'administration et tout immeuble à usage commercial ou de tout navire

Vous êtes cette entreprise ou l’un de ses dirigeants ? Masquer ou retirer une donnée

Finances de SCI DU VAL D'ASPE

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

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Dirigeants et représentants de SCI DU VAL D'ASPE

JB

JEAN BRUNOT

Gérant et associé indéfiniment et solidairement responsable

Depuis la création (05 août 2015) · 11 ans

AM

ANDREE MARCHAND

Gérant et associé indéfiniment et solidairement responsable

Depuis la création (05 août 2015) · 11 ans

Établissements de SCI DU VAL D'ASPE

3 établissements, dont 1 en activité.

  • 83700 SAINT-RAPHAELSiègeActif

    394 244 883 00036 · ouvert le 06 juillet 2012 · NAF 6820B

  • 83700 SAINT-RAPHAELFermé

    394 244 883 00010 · ouvert le 08 février 1994 · NAF 6820A

  • 20113 OLMETOFermé

    394 244 883 00028 · ouvert le 06 juillet 2012 · NAF 6820A

Documents juridiques de SCI DU VAL D'ASPE

7 actes déposés au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 05 août 2015

  • Acte

Dépôt du 13 août 2012

  • Acte

Dépôt du 13 août 2012

  • Acte

Dépôt du 13 août 2012

  • Acte

Dépôt du 13 août 2012

  • Acte

Dépôt du 30 novembre 1998

  • Acte

Dépôt du 24 février 1994

  • Acte

Conformité de SCI DU VAL D'ASPE

Aucune procédure collective n'a été publiée pour SCI DU VAL D'ASPE. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune décision de justice publiée mentionnant SCI DU VAL D'ASPE n'a été trouvée.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de SCI DU VAL D'ASPE n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 18 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode

Annonces BODACC de SCI DU VAL D'ASPE

2 annonces publiées au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.

  1. Immatriculations
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE FRÉJUS

    Immatriculée le 2015-08-05 · Début d'activité : 2012-07-06

  2. Immatriculations
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'AJACCIO

    Immatriculée le 2012-08-13 · Début d'activité : 2012-07-06

  1. création

    Date d'effet : 05 août 2015

Questions fréquentes sur SCI DU VAL D'ASPE

Quel est le numéro SIREN de SCI DU VAL D'ASPE ?

Le numéro SIREN de SCI DU VAL D'ASPE est 394 244 883. Le SIRET de son siège social est 394 244 883 00036. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR81394244883.

Qui dirige SCI DU VAL D'ASPE ?

SCI DU VAL D'ASPE est dirigée par JEAN BRUNOT, gérant et associé indéfiniment et solidairement responsable. L'entreprise compte 2 dirigeants en fonction.

Où se situe le siège social de SCI DU VAL D'ASPE ?

Le siège social de SCI DU VAL D'ASPE est situé 35 Imp du Clos des Pins, 83700 Saint-Raphael.

SCI DU VAL D'ASPE est-elle toujours en activité ?

Oui, SCI DU VAL D'ASPE est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 5 août 2015. Aucune date de radiation ne figure au registre.

SCI DU VAL D'ASPE est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour SCI DU VAL D'ASPE.