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SCI DU VAL DE BIENNE

Active
Siren513 125 559SCI01100 OYONNAXCréée le 14 mars 2016

6820B · Location de terrains et d'autres biens immobiliers

Documents
Capital social
2,0 k€

SCI DU VAL DE BIENNE est une SCI, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 14 mars 2016, identifiée par le SIREN 513 125 559. Son siège social est situé 148 rue Anatole France, 01100 Oyonnax. Son activité principale est location de terrains et d'autres biens immobiliers (code NAF 6820B). La direction est assurée par STEPHANE CURIAL en qualité de gérant.

Fiche d'identité de SCI DU VAL DE BIENNE

Dénomination
SCI DU VAL DE BIENNE
SIREN
513 125 559
SIRET (siège)
513 125 559 00023
N° TVA intracommunautaire
FR75513125559Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 513 125 559
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 18 mai 2024
Forme juridique
Société civile immobilière
Capital social
2 000 €
Code NAF / APE
6820B - Location de terrains et d'autres biens immobiliers
Date de création
14 mars 2016
Siège social
148 RUE ANATOLE FRANCE, 01100, OYONNAX
Établissements
2
Statut
Active

Objet social de SCI DU VAL DE BIENNE

gestion et location de tout immeuble (bati ou non bati) situé en France ou à l'étranger

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Finances de SCI DU VAL DE BIENNE

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

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Dirigeants et représentants de SCI DU VAL DE BIENNE

SC

STEPHANE CURIAL

Gérant

En poste depuis avril 2017 · 9 ans · d'après l'annonce BODACC du 04 avril 2017

PJ

PASCAL JANTET

Gérant

En poste depuis avril 2017 · 9 ans · d'après l'annonce BODACC du 04 avril 2017

Anciens dirigeants (2)

DB

Didier, Emile BARRAND

Gérant · de mars 2016 à avril 2017

DJ

devient gérant. CURIAL Stéphane nom d'usage : CURIAL devient gérant JANTET

JANTET Pascal Christian nom d'usage · de mai 2012 à avril 2016

Dates de mandat reconstituées à partir des annonces BODACC : la date de parution suit l'événement réel de quelques jours à quelques semaines.

Établissements de SCI DU VAL DE BIENNE

2 établissements, dont 1 en activité.

  • 01100 OYONNAXSiègeActif

    513 125 559 00023 · ouvert le 09 février 2016 · NAF 6820B

  • 39200 SAINT-CLAUDEFermé

    513 125 559 00015 · ouvert le 15 juin 2009 · NAF 6820B

Documents juridiques de SCI DU VAL DE BIENNE

4 actes déposés au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 28 mars 2017

  • Acte

Dépôt du 14 mars 2016

  • Acte

Dépôt du 03 mai 2012

  • Acte

Dépôt du 03 mai 2012

  • Acte

Conformité de SCI DU VAL DE BIENNE

Aucune procédure collective n'a été publiée pour SCI DU VAL DE BIENNE. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune décision de justice publiée mentionnant SCI DU VAL DE BIENNE n'a été trouvée.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de SCI DU VAL DE BIENNE n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 18 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode

Annonces BODACC de SCI DU VAL DE BIENNE

4 annonces publiées au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.

  1. Modifications diverses
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BOURG-EN-BRESSE

    Gérant : JANTET Pascal, Christian ; Gérant : CURIAL Stéphane

  2. Immatriculations
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BOURG-EN-BRESSE

    Immatriculée le 2016-03-14 · Début d'activité : 2016-02-09

  3. Modifications diverses
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE LONS-LE-SAUNIER

    JANTET Pascal Christian nom d'usage : JANTET devient gérant. CURIAL Stéphane nom d'usage : CURIAL devient gérant.

  4. Créations
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE LONS-LE-SAUNIER

    Immatriculation d'une personne morale (B, C, D) suite à création d'un établissement principal · Début d'activité : 2009-06-15

  1. création

    Date d'effet : 14 mars 2016

Questions fréquentes sur SCI DU VAL DE BIENNE

Quel est le numéro SIREN de SCI DU VAL DE BIENNE ?

Le numéro SIREN de SCI DU VAL DE BIENNE est 513 125 559. Le SIRET de son siège social est 513 125 559 00023. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR75513125559.

Qui dirige SCI DU VAL DE BIENNE ?

SCI DU VAL DE BIENNE est dirigée par STEPHANE CURIAL, gérant. L'entreprise compte 2 dirigeants en fonction.

Où se situe le siège social de SCI DU VAL DE BIENNE ?

Le siège social de SCI DU VAL DE BIENNE est situé 148 rue Anatole France, 01100 Oyonnax.

SCI DU VAL DE BIENNE est-elle toujours en activité ?

Oui, SCI DU VAL DE BIENNE est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 14 mars 2016. Aucune date de radiation ne figure au registre.

SCI DU VAL DE BIENNE est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour SCI DU VAL DE BIENNE.