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SCI DU VERGER

Active
Siren443 443 809SCI88600 BRUYERESCréée le 26 septembre 2002

6820A · Location de logements

Documents
Capital social
122 k€

SCI DU VERGER est une SCI immatriculée le 26 septembre 2002 sous le numéro SIREN 443 443 809. Le siège social de l'entreprise se trouve 14 av du Cameroun, 88600 Bruyeres. Son activité principale est location de logements (code NAF 6820A). La direction est assurée par HELENE DANCOISNE en qualité de gérant.

Fiche d'identité de SCI DU VERGER

Dénomination
SCI DU VERGER
SIREN
443 443 809
SIRET (siège)
443 443 809 00019
N° TVA intracommunautaire
FR10443443809Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 443 443 809
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 18 mai 2024
Forme juridique
Société civile immobilière
Capital social
121 980 €
Code NAF / APE
6820A - Location de logements
Date de création
26 septembre 2002
Siège social
14 AV DU CAMEROUN, 88600, BRUYERES
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de SCI DU VERGER

La propriete et la gestion a titre civil de tous les biens mobiliers et immobiliers et plus particulierement de toute participation dans toutes activites et de tous autres biens mobiliers et immobiliers

Vous êtes cette entreprise ou l’un de ses dirigeants ? Masquer ou retirer une donnée

Finances de SCI DU VERGER

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

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Dirigeants et représentants de SCI DU VERGER

HD

HELENE DANCOISNE

Gérant

Depuis la création (26 septembre 2002) · 24 ans

DP

DENIS PARGON

Gérant

Depuis la création (26 septembre 2002) · 24 ans

Établissements de SCI DU VERGER

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 88600 BRUYERESSiègeActif

    443 443 809 00019 · ouvert le 01 août 2002 · NAF 6820A

Documents juridiques de SCI DU VERGER

1 acte déposé au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 16 septembre 2002

  • Acte

Conformité de SCI DU VERGER

Aucune procédure collective n'a été publiée pour SCI DU VERGER. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

44 décisions de justice publiées en open data mentionnent SCI DU VERGER. Elles s'échelonnent de 1991 à 2026. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de SCI DU VERGER n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 19 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 22 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode

Annonces BODACC de SCI DU VERGER

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 26 septembre 2002

Questions fréquentes sur SCI DU VERGER

Quel est le numéro SIREN de SCI DU VERGER ?

Le numéro SIREN de SCI DU VERGER est 443 443 809. Le SIRET de son siège social est 443 443 809 00019. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR10443443809.

Qui dirige SCI DU VERGER ?

SCI DU VERGER est dirigée par HELENE DANCOISNE, gérant. L'entreprise compte 2 dirigeants en fonction.

Où se situe le siège social de SCI DU VERGER ?

Le siège social de SCI DU VERGER est situé 14 av du Cameroun, 88600 Bruyeres.

SCI DU VERGER est-elle toujours en activité ?

Oui, SCI DU VERGER est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 26 septembre 2002. Aucune date de radiation ne figure au registre.

SCI DU VERGER est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour SCI DU VERGER.