SCI DU VERNANS
Active- Chiffre d'affaires
- Non publié
- Résultat net
- Non publié
- Capital social
- 2,8 k€
- Effectif
- Non publié
SCI DU VERNANS est une SCI immatriculée le 28 février 2022 sous le numéro SIREN 910 786 359. Le siège social de l'entreprise se trouve 205 rue de la Taline, 01680 Lhuis. L'entreprise déclare le code NAF 6820B comme activité principale. LAETITIA VUILLEROD exerce les fonctions de gérant et associé indéfiniment responsable de l'entreprise.
Fiche d'identité de SCI DU VERNANS
INSEE- Dénomination
- SCI DU VERNANS
- SIREN
- 910 786 359
- SIRET (siège)
- 910 786 359 00018
- N° TVA intracommunautaire
- FR39910786359Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 910 786 359
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 19 mai 2024
- Forme juridique
- Société civile immobilière
- Capital social
- 2 800 €
- Code NAF / APE
- 6820B
- Date de création
- 28 février 2022
- Siège social
- 205 RUE DE LA TALINE, 01680, LHUIS
- Établissements
- 1
- Statut
- Active
Objet social de SCI DU VERNANS
Acquisition, apport, mise en valeur, transformation, acquisition de tous biens et droits immobiliers. Administration, location et vente de tous biens et droits immobiliers
Finances de SCI DU VERNANS
INPIAucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.
Vérifier sur data.inpi.frDirigeants et représentants de SCI DU VERNANS
INSEEBODACCGérant et associé indéfiniment responsable
Depuis la création (28 février 2022) · 4 ans
Associé indéfiniment responsable
Associé indéfiniment responsable
Associé indéfiniment responsable
Associé indéfiniment responsable
En poste depuis octobre 2025 · moins d'un an · d'après l'annonce BODACC du 31 octobre 2025
Associé indéfiniment responsable
En poste depuis octobre 2025 · moins d'un an · d'après l'annonce BODACC du 31 octobre 2025
Associé indéfiniment responsable
En poste depuis octobre 2025 · moins d'un an · d'après l'annonce BODACC du 31 octobre 2025
Dates de mandat reconstituées à partir des annonces BODACC : la date de parution suit l'événement réel de quelques jours à quelques semaines.
Établissements de SCI DU VERNANS
INSEE1 établissement, dont 1 en activité.
- 01680 LHUISSiègeActif
910 786 359 00018 · ouvert le 25 janvier 2022 · NAF 6820B
Documents juridiques de SCI DU VERNANS
INPI4 actes déposés au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.
Comptes annuels de SCI DU VERNANS
INPIAucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour SCI DU VERNANS. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.
Conformité de SCI DU VERNANS
Aucune procédure collective n'a été publiée pour SCI DU VERNANS. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
Aucune décision de justice publiée mentionnant SCI DU VERNANS n'a été trouvée.
Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.
Aucune mention de SCI DU VERNANS n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 27 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 24 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 711 entités, registre du 27 octobre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 24 octobre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.
Annonces BODACC de SCI DU VERNANS
BODACC2 annonces publiées au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.
- Modifications diversesAnnonce
Greffe du Tribunal de Commerce de Bourg-en-Bresse
Gérant, Associé indéfiniment responsable : VUILLEROD Laetitia Stéphanie Marie ; Associé indéfiniment responsable : BEAUDET Elodie, Danièle ; Associé indéfiniment responsable : JOUX Guillaume, Christophe, Philippe ; Associé indéfiniment responsable : DESCHAMPS Marie-Pierre, Francine
- CréationsAnnonce
Greffe du Tribunal de Commerce de Bourg-en-Bresse
Immatriculation d'une personne morale (B, C, D) suite à création d'un établissement principal · Immatriculée le 2022-02-28 · Début d'activité : 2022-01-25
- création
Date d'effet : 28 février 2022
Questions fréquentes sur SCI DU VERNANS
Quel est le numéro SIREN de SCI DU VERNANS ?
Le numéro SIREN de SCI DU VERNANS est 910 786 359. Le SIRET de son siège social est 910 786 359 00018. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR39910786359.
Qui dirige SCI DU VERNANS ?
SCI DU VERNANS est dirigée par LAETITIA VUILLEROD, gérant et associé indéfiniment responsable. L'entreprise compte 7 dirigeants en fonction.
Où se situe le siège social de SCI DU VERNANS ?
Le siège social de SCI DU VERNANS est situé 205 rue de la Taline, 01680 Lhuis.
SCI DU VERNANS est-elle toujours en activité ?
Oui, SCI DU VERNANS est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 28 février 2022. Aucune date de radiation ne figure au registre.
SCI DU VERNANS est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour SCI DU VERNANS.
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