CARTONNET MARC
Active6820B · Location de terrains et d'autres biens immobiliers
CARTONNET MARC est un entrepreneur individuel, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 1er avril 2005, identifié par le SIREN 480 997 246. Son siège social est situé Ham de Millieu, 01680 Lhuis. Elle exerce une activité de location de terrains et d'autres biens immobiliers (code NAF 6820B).
Fiche d'identité de CARTONNET MARC
INSEE- Dénomination
- CARTONNET MARC
- SIREN
- 480 997 246
- SIRET (siège)
- 480 997 246 00016
- N° TVA intracommunautaire
- FR59480997246Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 480 997 246
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 30 janvier 2025
- Forme juridique
- Entrepreneur individuel
- Code NAF / APE
- 6820B - Location de terrains et d'autres biens immobiliers
- Date de création
- 01 avril 2005
- Siège social
- HAM DE MILLIEU, 01680, LHUIS
- Établissements
- 2
- Statut
- Active
Objet social de CARTONNET MARC
Vente de fruits frais et transformés - agriculteur (culture fruitière) + chambres d'hôtes
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Établissements de CARTONNET MARC
INSEE2 établissements, dont 1 en activité.
- 01680 LHUISSiègeActif
480 997 246 00016 · ouvert le 01 février 2008 · NAF 6820B
- 01680 LHUISFermé
480 997 246 00024 · ouvert le 01 février 2007 · NAF 4781Z
Conformité de CARTONNET MARC
Aucune procédure collective n'a été publiée pour CARTONNET MARC. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
Aucune mention de CARTONNET MARC n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 6 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 725 entités, registre du 06 novembre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 15 novembre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode
Annonces BODACC de CARTONNET MARC
BODACC2 annonces publiées au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.
- création
Date d'effet : 01 avril 2005
Questions fréquentes sur CARTONNET MARC
Quel est le numéro SIREN de CARTONNET MARC ?
Le numéro SIREN de CARTONNET MARC est 480 997 246. Le SIRET de son siège social est 480 997 246 00016. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR59480997246.
Où se situe le siège social de CARTONNET MARC ?
Le siège social de CARTONNET MARC est situé Ham de Millieu, 01680 Lhuis.
CARTONNET MARC est-elle toujours en activité ?
Oui, CARTONNET MARC est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 1er avril 2005. Aucune date de radiation ne figure au registre.
CARTONNET MARC est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour CARTONNET MARC.
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