SCI DU VERT DONJON
Active- Chiffre d'affaires
- Non publié
- Résultat net
- Non publié
- Capital social
- 760 €
- Effectif
- Non publié
SCI DU VERT DONJON est une SCI, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 9 mai 2000, identifiée par le SIREN 430 248 401. Le siège social de l'entreprise se trouve 12 A rue des Poilus, 59137 Busigny. L'entreprise déclare le code NAF 6820B comme activité principale. Elle est dirigée par PHILIPPE GRONIER, gérant.
Fiche d'identité de SCI DU VERT DONJON
INSEE- Dénomination
- SCI DU VERT DONJON
- SIREN
- 430 248 401
- SIRET (siège)
- 430 248 401 00019
- N° TVA intracommunautaire
- FR68430248401Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 430 248 401
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 18 mai 2024
- Forme juridique
- Société civile immobilière
- Capital social
- 760 €
- Code NAF / APE
- 6820B
- Date de création
- 09 mai 2000
- Siège social
- 12 A RUE DES POILUS, 59137, BUSIGNY
- Établissements
- 1
- Statut
- Active
Objet social de SCI DU VERT DONJON
ACQUISITION, ADMINISTRATION, GESTION, VENTE D'IMMEUBLES, ORGANISATION DE PATRIMOINE.
Finances de SCI DU VERT DONJON
INPIAucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.
Vérifier sur data.inpi.frDirigeants et représentants de SCI DU VERT DONJON
INSEEÉtablissements de SCI DU VERT DONJON
INSEE1 établissement, dont 1 en activité.
- 59137 BUSIGNYSiègeActif
430 248 401 00019 · ouvert le 09 mai 2000 · NAF 6820B
Documents juridiques de SCI DU VERT DONJON
INPIComptes annuels de SCI DU VERT DONJON
INPIAucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour SCI DU VERT DONJON. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.
Conformité de SCI DU VERT DONJON
Aucune procédure collective n'a été publiée pour SCI DU VERT DONJON. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
Aucune décision de justice publiée mentionnant SCI DU VERT DONJON n'a été trouvée.
Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.
Aucune mention de SCI DU VERT DONJON n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 30 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 31 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 711 entités, registre du 30 octobre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 31 octobre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.
Annonces BODACC de SCI DU VERT DONJON
BODACCAucune annonce BODACC trouvée.
- création
Date d'effet : 09 mai 2000
Questions fréquentes sur SCI DU VERT DONJON
Quel est le numéro SIREN de SCI DU VERT DONJON ?
Le numéro SIREN de SCI DU VERT DONJON est 430 248 401. Le SIRET de son siège social est 430 248 401 00019. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR68430248401.
Qui dirige SCI DU VERT DONJON ?
SCI DU VERT DONJON est dirigée par PHILIPPE GRONIER, gérant.
Où se situe le siège social de SCI DU VERT DONJON ?
Le siège social de SCI DU VERT DONJON est situé 12 A rue des Poilus, 59137 Busigny.
SCI DU VERT DONJON est-elle toujours en activité ?
Oui, SCI DU VERT DONJON est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 9 mai 2000. Aucune date de radiation ne figure au registre.
SCI DU VERT DONJON est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour SCI DU VERT DONJON.
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