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SCI DU VILLAGE

Active
Siren438 443 533SCI27520 GRAND BOURGTHEROULDECréée le 11 juillet 2001

6820A · Location de logements

Documents
Capital social
1,0 k€

SCI DU VILLAGE est une SCI immatriculée le 11 juillet 2001 sous le numéro SIREN 438 443 533. Son siège social est situé Le Village M. Mme Morel, 27520 Grand Bourgtheroulde. Elle exerce une activité de location de logements (code NAF 6820A). La direction est assurée par JEAN-SEBASTIEN MOREL en qualité de gérant.

Fiche d'identité de SCI DU VILLAGE

Dénomination
SCI DU VILLAGE
SIREN
438 443 533
SIRET (siège)
438 443 533 00015
N° TVA intracommunautaire
FR38438443533Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 438 443 533
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 18 mai 2024
Forme juridique
Société civile immobilière
Capital social
1 000 €
Code NAF / APE
6820A - Location de logements
Date de création
11 juillet 2001
Siège social
LE VILLAGE M. MME MOREL, 27520, GRAND BOURGTHEROULDE
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de SCI DU VILLAGE

PROPRIETE, ADMINISTRATION ET EXPLOITATION DE BIENS IMMOBILIERS

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Finances de SCI DU VILLAGE

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

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Dirigeants et représentants de SCI DU VILLAGE

JM

JEAN-SEBASTIEN MOREL

Gérant

Depuis la création (11 juillet 2001) · 25 ans

Établissements de SCI DU VILLAGE

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 27520 GRAND BOURGTHEROULDESiègeActif

    438 443 533 00015 · ouvert le 11 juillet 2001 · NAF 6820A

Documents juridiques de SCI DU VILLAGE

1 acte déposé au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 11 juillet 2001

  • Acte

Conformité de SCI DU VILLAGE

Aucune procédure collective n'a été publiée pour SCI DU VILLAGE. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

120 décisions de justice publiées en open data mentionnent SCI DU VILLAGE. Elles s'échelonnent de 1990 à 2026. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de SCI DU VILLAGE n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 18 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode

Annonces BODACC de SCI DU VILLAGE

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 11 juillet 2001

Questions fréquentes sur SCI DU VILLAGE

Quel est le numéro SIREN de SCI DU VILLAGE ?

Le numéro SIREN de SCI DU VILLAGE est 438 443 533. Le SIRET de son siège social est 438 443 533 00015. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR38438443533.

Qui dirige SCI DU VILLAGE ?

SCI DU VILLAGE est dirigée par JEAN-SEBASTIEN MOREL, gérant.

Où se situe le siège social de SCI DU VILLAGE ?

Le siège social de SCI DU VILLAGE est situé Le Village M. Mme Morel, 27520 Grand Bourgtheroulde.

SCI DU VILLAGE est-elle toujours en activité ?

Oui, SCI DU VILLAGE est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 11 juillet 2001. Aucune date de radiation ne figure au registre.

SCI DU VILLAGE est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour SCI DU VILLAGE.