SCI DU VITRAYE
Active- Chiffre d'affaires
- Non publié
- Résultat net
- Non publié
- Capital social
- 500 €
- Effectif
- Non publié
SCI DU VITRAYE est une SCI immatriculée le 31 janvier 2003 sous le numéro SIREN 445 118 045. Elle est domiciliée Le Vitraye, 33190 Mongauzy. Son activité principale relève du code NAF 6820A. PETER MAILLE exerce les fonctions de gérant et associé indéfiniment responsable de l'entreprise.
Fiche d'identité de SCI DU VITRAYE
INSEE- Dénomination
- SCI DU VITRAYE
- SIREN
- 445 118 045
- SIRET (siège)
- 445 118 045 00019
- N° TVA intracommunautaire
- FR58445118045Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 445 118 045
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 19 mars 2025
- Forme juridique
- Société civile immobilière
- Capital social
- 500 €
- Code NAF / APE
- 6820A
- Date de création
- 31 janvier 2003
- Siège social
- LE VITRAYE, 33190, MONGAUZY
- Établissements
- 1
- Statut
- Active
Objet social de SCI DU VITRAYE
Location de logements
Finances de SCI DU VITRAYE
INPIAucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.
Vérifier sur data.inpi.frDirigeants et représentants de SCI DU VITRAYE
INSEEBODACCGérant et associé indéfiniment responsable
En poste depuis novembre 2024 · 1 an · d'après l'annonce BODACC du 24 novembre 2024
Autre
En poste depuis janvier 2013 · 13 ans · d'après l'annonce BODACC du 23 janvier 2013
Gérant et associé indéfiniment responsable
Autre
Dates de mandat reconstituées à partir des annonces BODACC : la date de parution suit l'événement réel de quelques jours à quelques semaines.
Établissements de SCI DU VITRAYE
INSEE1 établissement, dont 1 en activité.
- 33190 MONGAUZYSiègeActif
445 118 045 00019 · ouvert le 15 janvier 2003 · NAF 6820A
Documents juridiques de SCI DU VITRAYE
INPIComptes annuels de SCI DU VITRAYE
INPIAucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour SCI DU VITRAYE. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.
Conformité de SCI DU VITRAYE
Aucune procédure collective n'a été publiée pour SCI DU VITRAYE. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
1 décision de justice publiée en open data mentionne SCI DU VITRAYE. Elle date de 2018. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.
- Lire la décision sur courdecassation.frrejet
Cour de cassation, première chambre civile
Décision du 10 octobre 2018 · N° 17-26.423
Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.
Aucune mention de SCI DU VITRAYE n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 26 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 24 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 677 entités, registre du 26 octobre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 24 octobre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.
Annonces BODACC de SCI DU VITRAYE
BODACC2 annonces publiées au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.
- Modifications diversesAnnonce
Greffe du Tribunal de Commerce de Bordeaux
Gérant, Associé : MAILLE Patricia ; Gérant, Associé : MAILLE Peter
- Modifications diversesAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BORDEAUX
Gérant Associé : MAILLE Richard modification le 15 Janvier 2013 Associé : MAILLE Floryse en fonction le 15 Janvier 2013 Associé : LALANNE Hugues en fonction le 15 Janvier 2013 Gérant Associé : STASSIN Patricia en fonction le 15 Janvier 2013 Associé : MAILLE Peter en fonction le 15 Janvier 2013
- création
Date d'effet : 31 janvier 2003
Questions fréquentes sur SCI DU VITRAYE
Quel est le numéro SIREN de SCI DU VITRAYE ?
Le numéro SIREN de SCI DU VITRAYE est 445 118 045. Le SIRET de son siège social est 445 118 045 00019. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR58445118045.
Qui dirige SCI DU VITRAYE ?
SCI DU VITRAYE est dirigée par PETER MAILLE, gérant et associé indéfiniment responsable. L'entreprise compte 4 dirigeants en fonction.
Où se situe le siège social de SCI DU VITRAYE ?
Le siège social de SCI DU VITRAYE est situé Le Vitraye, 33190 Mongauzy.
SCI DU VITRAYE est-elle toujours en activité ?
Oui, SCI DU VITRAYE est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 31 janvier 2003. Aucune date de radiation ne figure au registre.
SCI DU VITRAYE est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour SCI DU VITRAYE.
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