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SCI DU VIVIER

Active
Siren490 434 693Société civile28220 CLOYES-LES-TROIS-RIVIERESCréée le 09 juin 2006
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions28 décisions de justice publiées

DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
229 k€
Effectif
Non publié

SCI DU VIVIER est une société civile immatriculée le 9 juin 2006 sous le numéro SIREN 490 434 693. Le siège social de l'entreprise se trouve Ferme du Vivier St Hilaire sur Yerre, 28220 Cloyes-les-Trois-Rivieres. Elle est rattachée au code d'activité NAF 6820B. PASCAL ZEMAN exerce les fonctions de gérant et associé indéfiniment responsable de l'entreprise.

Fiche d'identité de SCI DU VIVIER

Dénomination
SCI DU VIVIER
SIREN
490 434 693
SIRET (siège)
490 434 693 00019
N° TVA intracommunautaire
FR40490434693Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 490 434 693
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 18 mai 2024
Forme juridique
Autre société civile
Capital social
228 700 €
Code NAF / APE
6820B
Date de création
09 juin 2006
Siège social
FERME DU VIVIER ST HILAIRE SUR YERRE, 28220, CLOYES-LES-TROIS-RIVIERES
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de SCI DU VIVIER

acquisition, gestion, administration, exploitation, location d'immeubles

Vous êtes cette entreprise ou l’un de ses dirigeants ? Masquer ou retirer une donnée

Finances de SCI DU VIVIER

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

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Dirigeants et représentants de SCI DU VIVIER

CL

CATHERINE LANGLOIS

Autre

Depuis la création (09 juin 2006) · 20 ans

PZ

PASCAL ZEMAN

Gérant et associé indéfiniment responsable

Depuis la création (09 juin 2006) · 20 ans

Établissements de SCI DU VIVIER

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 28220 CLOYES-LES-TROIS-RIVIERESSiègeActif

    490 434 693 00019 · ouvert le 03 décembre 2005 · NAF 6820B

Documents juridiques de SCI DU VIVIER

1 acte déposé au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 09 juin 2006

  • Acte

Comptes annuels de SCI DU VIVIER

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour SCI DU VIVIER. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de SCI DU VIVIER

Aucune procédure collective n'a été publiée pour SCI DU VIVIER. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

28 décisions de justice publiées en open data mentionnent SCI DU VIVIER. Elles s'échelonnent de 1991 à 2026. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de SCI DU VIVIER n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 6 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 8 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de SCI DU VIVIER

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 09 juin 2006

Questions fréquentes sur SCI DU VIVIER

Quel est le numéro SIREN de SCI DU VIVIER ?

Le numéro SIREN de SCI DU VIVIER est 490 434 693. Le SIRET de son siège social est 490 434 693 00019. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR40490434693.

Qui dirige SCI DU VIVIER ?

SCI DU VIVIER est dirigée par PASCAL ZEMAN, gérant et associé indéfiniment responsable. L'entreprise compte 2 dirigeants en fonction.

Où se situe le siège social de SCI DU VIVIER ?

Le siège social de SCI DU VIVIER est situé Ferme du Vivier St Hilaire sur Yerre, 28220 Cloyes-les-Trois-Rivieres.

SCI DU VIVIER est-elle toujours en activité ?

Oui, SCI DU VIVIER est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 9 juin 2006. Aucune date de radiation ne figure au registre.

SCI DU VIVIER est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour SCI DU VIVIER.

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