SCI DU ZEPHIR
Active- Chiffre d'affaires
- Non publié
- Résultat net
- Non publié
- Capital social
- 1,0 k€
- Effectif
- Non publié
SCI DU ZEPHIR est une SCI immatriculée le 29 avril 2015 sous le numéro SIREN 811 136 175. Elle est domiciliée 16 rue de Reaumur, 17640 Vaux-sur-Mer. L'entreprise déclare le code NAF 6820B comme activité principale. Elle est dirigée par JEREMY ARCOUET, gérant et associé indéfiniment responsable.
Fiche d'identité de SCI DU ZEPHIR
INSEE- Dénomination
- SCI DU ZEPHIR
- SIREN
- 811 136 175
- SIRET (siège)
- 811 136 175 00015
- N° TVA intracommunautaire
- FR92811136175Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 811 136 175
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 19 mai 2024
- Forme juridique
- Société civile immobilière
- Capital social
- 1 000 €
- Code NAF / APE
- 6820B
- Date de création
- 29 avril 2015
- Siège social
- 16 RUE DE REAUMUR, 17640, VAUX-SUR-MER
- Établissements
- 1
- Statut
- Active
Objet social de SCI DU ZEPHIR
L'acqusiition par voie d'achat ou d'apport, la propriété, la mise en valeur, la transformation, la construction, l'aménagement, l'administration, la location et la vente exceptionnelle de tous biens et droits immobiliers, de tous biens et droits pouvant constituer l'accessoire, l'annexe ou le complément des biens et droits immobiliers en question
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Finances de SCI DU ZEPHIR
INPIAucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.
Vérifier sur data.inpi.frDirigeants et représentants de SCI DU ZEPHIR
INSEEÉtablissements de SCI DU ZEPHIR
INSEE1 établissement, dont 1 en activité.
- 17640 VAUX-SUR-MERSiègeActif
811 136 175 00015 · ouvert le 08 avril 2015 · NAF 6820B
Documents juridiques de SCI DU ZEPHIR
INPIComptes annuels de SCI DU ZEPHIR
INPIAucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour SCI DU ZEPHIR. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.
Conformité de SCI DU ZEPHIR
Aucune procédure collective n'a été publiée pour SCI DU ZEPHIR. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
3 décisions de justice publiées en open data mentionnent SCI DU ZEPHIR. Elles s'échelonnent de 1995 à 2025. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.
- Lire la décision sur courdecassation.frSursis à statuer
Tribunal judiciaire, 6ème chambre 2ème section
Décision du 07 mars 2025 · N° 24/04594
- Lire la décision sur courdecassation.frPrononce l'adoption simple
Tribunal judiciaire, ch. 3 Cab. 5
Décision du 24 janvier 2025 · N° 24/01687
- Lire la décision sur courdecassation.frrejet
Cour de cassation, troisième chambre civile
Décision du 10 mai 1995 · N° 93-16.315
Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.
Aucune mention de SCI DU ZEPHIR n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 6 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 8 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 725 entités, registre du 06 novembre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 08 novembre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.
Annonces BODACC de SCI DU ZEPHIR
BODACC1 annonce publiée au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.
- CréationsAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE SAINTES
Immatriculation d'une personne morale (B, C, D) suite à création d'un établissement principal · Début d'activité : 2015-04-08
- création
Date d'effet : 29 avril 2015
Questions fréquentes sur SCI DU ZEPHIR
Quel est le numéro SIREN de SCI DU ZEPHIR ?
Le numéro SIREN de SCI DU ZEPHIR est 811 136 175. Le SIRET de son siège social est 811 136 175 00015. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR92811136175.
Qui dirige SCI DU ZEPHIR ?
SCI DU ZEPHIR est dirigée par JEREMY ARCOUET, gérant et associé indéfiniment responsable. L'entreprise compte 2 dirigeants en fonction.
Où se situe le siège social de SCI DU ZEPHIR ?
Le siège social de SCI DU ZEPHIR est situé 16 rue de Reaumur, 17640 Vaux-sur-Mer.
SCI DU ZEPHIR est-elle toujours en activité ?
Oui, SCI DU ZEPHIR est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 29 avril 2015. Aucune date de radiation ne figure au registre.
SCI DU ZEPHIR est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour SCI DU ZEPHIR.
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