SCI DUCALE
Active- Chiffre d'affaires
- Non publié
- Résultat net
- Non publié
- Capital social
- 1,5 k€
- Effectif
- Non publié
SCI DUCALE est une SCI, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 3 juin 1988, identifiée par le SIREN 344 878 459. Son siège social est situé 8 RUE MERIADEC 8 RUE Ménihalec, 56400 Plumergat. Son activité principale relève du code NAF 6820B. SYLVIE CALESSE exerce les fonctions de gérant et associé indéfiniment responsable de l'entreprise.
Fiche d'identité de SCI DUCALE
INSEE- Dénomination
- SCI DUCALE
- SIREN
- 344 878 459
- SIRET (siège)
- 344 878 459 00033
- N° TVA intracommunautaire
- FR21344878459Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 344 878 459
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 20 mai 2025
- Forme juridique
- Société civile immobilière
- Capital social
- 1 524,49 €
- Code NAF / APE
- 6820B
- Date de création
- 03 juin 1988
- Siège social
- 8 RUE MERIADEC 8 RUE Ménihalec, 56400, PLUMERGAT
- Établissements
- 2
- Statut
- Active
Objet social de SCI DUCALE
L'ACQUISITION, LA PROPRIETE, L'ADMINISTRATION ET L'EXPLOITATION DE TOUS IMMEUBLES L'ACQUISITION, LA PROPRIETE, L'ADMINISTRATION ET L'EXPLOITATION DE TOUS IMMEUBLES
Finances de SCI DUCALE
INPIAucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.
Vérifier sur data.inpi.frDirigeants et représentants de SCI DUCALE
INSEEÉtablissements de SCI DUCALE
INSEE2 établissements, dont 1 en activité.
- 56400 PLUMERGATSiègeActif
344 878 459 00033 · ouvert le 15 mai 2023 · NAF 6820B
- 79600 SAINT LOUP LAMAIREFermé
344 878 459 00017 · ouvert le 01 avril 1988 · NAF 4110D
Documents juridiques de SCI DUCALE
INPIComptes annuels de SCI DUCALE
INPIAucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour SCI DUCALE. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.
Conformité de SCI DUCALE
Aucune procédure collective n'a été publiée pour SCI DUCALE. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
6 décisions de justice publiées en open data mentionnent SCI DUCALE. Elles s'échelonnent de 1997 à 2026. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Tribunal de commerce, 2ème CHAMBRE - PROCEDURES COLLECTIVES
Décision du 23 juin 2026 · N° 2025003416
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Tribunal de commerce, jEUDI
Décision du 04 juin 2026 · N° 2026001241
- Lire la décision sur courdecassation.frDéboute le ou les demandeurs de l'ensemble de leurs demandes
Tribunal judiciaire, chambre des référés
Décision du 04 juillet 2025 · N° 24/00148
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour d'appel, chambre sociale
Décision du 18 juin 2025 · N° 24/00921
- Lire la décision sur courdecassation.frrejet
Cour de cassation, troisième chambre civile
Décision du 29 avril 2002 · N° 01-01.521
- Lire la décision sur courdecassation.frrejet
Cour de cassation, chambre sociale
Décision du 11 février 1997 · N° 94-42.256
Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.
Aucune mention de SCI DUCALE n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 22 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 17 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 499 entités, registre du 22 octobre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 17 octobre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.
Annonces BODACC de SCI DUCALE
BODACC1 annonce publiée au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.
- ImmatriculationsAnnonce
Greffe du Tribunal de Commerce de Lorient
- création
Date d'effet : 03 juin 1988
Questions fréquentes sur SCI DUCALE
Quel est le numéro SIREN de SCI DUCALE ?
Le numéro SIREN de SCI DUCALE est 344 878 459. Le SIRET de son siège social est 344 878 459 00033. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR21344878459.
Qui dirige SCI DUCALE ?
SCI DUCALE est dirigée par SYLVIE CALESSE, gérant et associé indéfiniment responsable. L'entreprise compte 2 dirigeants en fonction.
Où se situe le siège social de SCI DUCALE ?
Le siège social de SCI DUCALE est situé 8 RUE MERIADEC 8 RUE Ménihalec, 56400 Plumergat.
SCI DUCALE est-elle toujours en activité ?
Oui, SCI DUCALE est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 3 juin 1988. Aucune date de radiation ne figure au registre.
SCI DUCALE est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour SCI DUCALE.
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