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Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
1,5 k€
Effectif
Non publié

SCI DUGUA est une SCI, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 11 avril 1990, identifiée par le SIREN 354 063 778. Son siège social est situé 10 Le Moulin, 42410 Pelussin. L'entreprise déclare le code NAF 6820B comme activité principale. Elle est dirigée par SYLVIE DUGUA, autre.

Fiche d'identité de SCI DUGUA

Dénomination
SCI DUGUA
SIREN
354 063 778
SIRET (siège)
354 063 778 00030
N° TVA intracommunautaire
FR24354063778Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 354 063 778
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 05 juillet 2024
Forme juridique
Société civile immobilière
Capital social
1 524,49 €
Code NAF / APE
6820B
Date de création
11 avril 1990
Siège social
10 LE MOULIN, 42410, PELUSSIN
Établissements
3
Statut
Active

Objet social de SCI DUGUA

La société présentement créée a pour objet la gestion et l'administration par tous moyens légaux de tous immeubles bâtis et non bâtis ayant un usage professionnel, commercial ou d'habitation et dont elle deviendrait propriétaire ou locataire. Pour réaliser cet objet ou pour en faciliter la réalisation, la société peut recourir en tous lieux à tous actes aux opérations notamment constituer hypothèque ou tout autre sûreté réelle sur les biens sociaux dès lors que ces actes ou opérations ne portent pas atteinte à la nature civile de cet objet. Eventuellement et exceptionnellement l'aliénation du ou des immeubles devenus inutiles à la Société, au moyen de vente, échange ou apport en société, et généralement toutes opérations quelconques pouvant se rattacher directement ou indirectement à l'objet ci-dessus défini, pourvu que ces opérations ne modifient pas le caractère civil de la société.

Finances de SCI DUGUA

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

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Dirigeants et représentants de SCI DUGUA

SD

SYLVIE DUGUA

Autre

Depuis la création (11 avril 1990) · 36 ans

PV

PASCAL VERZIER

Autre

Depuis la création (11 avril 1990) · 36 ans

Établissements de SCI DUGUA

3 établissements, dont 2 en activité.

  • 42410 PELUSSINSiègeActif

    354 063 778 00030 · ouvert le 06 décembre 1989 · NAF 6820B

  • 38550 CLONAS-SUR-VAREZEActif

    354 063 778 00014 · ouvert le 06 décembre 1989 · NAF 6820A

  • 38550 CLONAS-SUR-VAREZEFermé

    354 063 778 00022 · ouvert le 06 décembre 1989 · NAF 6820B

Documents juridiques de SCI DUGUA

2 actes déposés au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 18 décembre 2017

  • Acte

Dépôt du 15 septembre 2015

  • Acte

Comptes annuels de SCI DUGUA

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour SCI DUGUA. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de SCI DUGUA

Aucune procédure collective n'a été publiée pour SCI DUGUA. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune décision de justice publiée mentionnant SCI DUGUA n'a été trouvée.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de SCI DUGUA n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 26 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 24 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de SCI DUGUA

2 annonces publiées au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.

  1. Immatriculations
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE ST-ETIENNE

    Gérant : DUGUA Sylvie ; Associé : DUGUA Sylvie ; Associé : VERZIER Pascal Maurice Marie

  2. Modifications diverses
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE VIENNE

  1. création

    Date d'effet : 11 avril 1990

Questions fréquentes sur SCI DUGUA

Quel est le numéro SIREN de SCI DUGUA ?

Le numéro SIREN de SCI DUGUA est 354 063 778. Le SIRET de son siège social est 354 063 778 00030. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR24354063778.

Qui dirige SCI DUGUA ?

SCI DUGUA est dirigée par SYLVIE DUGUA, autre. L'entreprise compte 2 dirigeants en fonction.

Où se situe le siège social de SCI DUGUA ?

Le siège social de SCI DUGUA est situé 10 Le Moulin, 42410 Pelussin.

SCI DUGUA est-elle toujours en activité ?

Oui, SCI DUGUA est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 11 avril 1990. Aucune date de radiation ne figure au registre.

SCI DUGUA est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour SCI DUGUA.