SCI DUMOULIN
Active- Chiffre d'affaires
- Non publié
- Résultat net
- Non publié
- Capital social
- 148 k€
- Effectif
- Non publié
Enregistrée sous le numéro SIREN 482 090 784, SCI DUMOULIN est une société civile créée le 28 avril 2005. Elle est domiciliée 21 rue de la Fontaine des Arenes, 60300 Senlis. L'entreprise déclare le code NAF 6820A comme activité principale. FRANCOISE LEFEBVRE exerce les fonctions de associé indéfiniment responsable de l'entreprise.
Fiche d'identité de SCI DUMOULIN
INSEE- Dénomination
- SCI DUMOULIN
- SIREN
- 482 090 784
- SIRET (siège)
- 482 090 784 00026
- N° TVA intracommunautaire
- FR36482090784Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 482 090 784
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 06 juillet 2024
- Forme juridique
- Autre société civile
- Capital social
- 147 900 €
- Code NAF / APE
- 6820A
- Date de création
- 28 avril 2005
- Siège social
- 21 RUE DE LA FONTAINE DES ARENES, 60300, SENLIS
- Établissements
- 2
- Statut
- Active
Objet social de SCI DUMOULIN
Acquisition par voie d'achat ou d'apport, pro- priété, mise en valeur, transformation, aménage- ment, administration et location de tous biens et droits immobiliers, de tous biens et droits pouvant constituer, l'accessoire l'annexe ou le complèment des biens et droits immobiliers en question
Finances de SCI DUMOULIN
INPIAucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.
Vérifier sur data.inpi.frDirigeants et représentants de SCI DUMOULIN
INSEEBODACCAssocié indéfiniment responsable
En poste depuis mars 2008 · 18 ans · d'après l'annonce BODACC du 04 mars 2008
Associé indéfiniment responsable
En poste depuis mars 2008 · 18 ans · d'après l'annonce BODACC du 04 mars 2008
Associé indéfiniment responsable
Dates de mandat reconstituées à partir des annonces BODACC : la date de parution suit l'événement réel de quelques jours à quelques semaines.
Établissements de SCI DUMOULIN
INSEE2 établissements, dont 2 en activité.
- 60300 SENLISSiègeActif
482 090 784 00026 · ouvert le 19 avril 2005 · NAF 6820A
- 60700 PONT-SAINTE-MAXENCEActif
482 090 784 00018 · ouvert le 19 avril 2005 · NAF 6820A
Documents juridiques de SCI DUMOULIN
INPIComptes annuels de SCI DUMOULIN
INPIAucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour SCI DUMOULIN. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.
Conformité de SCI DUMOULIN
Aucune procédure collective n'a été publiée pour SCI DUMOULIN. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
200 décisions de justice publiées en open data mentionnent SCI DUMOULIN. Elles s'échelonnent de 1989 à 2026. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.
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Cour de cassation, deuxième chambre civile
Décision du 16 septembre 2021 · N° 20-14.383
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Cour de cassation, deuxième chambre civile
Décision du 16 septembre 2021 · N° 19-25.529
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Cour de cassation, deuxième chambre civile
Décision du 08 juillet 2021 · N° 20-12.005
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Cour de cassation, deuxième chambre civile
Décision du 08 juillet 2021 · N° 20-10.850
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Cour de cassation, deuxième chambre civile
Décision du 08 juillet 2021 · N° 20-10.575
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Cour de cassation, deuxième chambre civile
Décision du 08 juillet 2021 · N° 19-25.552
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Cour de cassation, deuxième chambre civile
Décision du 17 juin 2021 · N° 19-24.536
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Cour de cassation, deuxième chambre civile
Décision du 17 juin 2021 · N° 19-22.710
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Cour de cassation, deuxième chambre civile
Décision du 17 juin 2021 · N° 19-24.645
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Cour de cassation, deuxième chambre civile
Décision du 17 juin 2021 · N° 19-24.467
- Lire la décision sur courdecassation.frrabat
Cour de cassation, deuxième chambre civile
Décision du 17 juin 2021 · N° 20-60.054
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Cour de cassation, deuxième chambre civile
Décision du 17 juin 2021 · N° 21-60.074
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Cour de cassation, deuxième chambre civile
Décision du 17 juin 2021 · N° 21-60.066
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Cour de cassation, deuxième chambre civile
Décision du 11 juin 2021 · N° 21-60.112
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Cour de cassation, deuxième chambre civile
Décision du 10 juin 2021 · N° 21-60.115
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Cour de cassation, deuxième chambre civile
Décision du 27 mai 2021 · N° 17-11.220
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Cour de cassation, deuxième chambre civile
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Cour de cassation, deuxième chambre civile
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Cour de cassation, deuxième chambre civile
Décision du 06 mai 2021 · N° 19-22.141
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Cour de cassation, deuxième chambre civile
Décision du 06 mai 2021 · N° 19-23.173
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Cour de cassation, deuxième chambre civile
Décision du 11 mars 2021 · N° 18-12.376
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Cour de cassation, deuxième chambre civile
Décision du 04 mars 2021 · N° 19-22.704
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Cour de cassation, deuxième chambre civile
Décision du 04 mars 2021 · N° 19-22.829
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Cour de cassation, autre formation
Décision du 18 février 2021 · N° 20-70.006
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Cour de cassation, deuxième chambre civile
Décision du 21 janvier 2021 · N° 19-20.699
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Cour de cassation, deuxième chambre civile
Décision du 17 décembre 2020 · N° 18-24.103
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Cour de cassation, deuxième chambre civile
Décision du 26 novembre 2020 · N° 19-19.676
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Cour de cassation, deuxième chambre civile
Décision du 26 novembre 2020 · N° 19-16.016
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Cour de cassation, deuxième chambre civile
Décision du 26 novembre 2020 · N° 18-22.563
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Cour de cassation, deuxième chambre civile
Décision du 26 novembre 2020 · N° 18-10.190
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Cour de cassation, deuxième chambre civile
Décision du 26 novembre 2020 · N° 19-16.435
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Cour de cassation, deuxième chambre civile
Décision du 26 novembre 2020 · N° 19-23.023
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Cour de cassation, deuxième chambre civile
Décision du 26 novembre 2020 · N° 18-22.069
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Cour de cassation, deuxième chambre civile
Décision du 19 novembre 2020 · N° 19-25.100
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Cour de cassation, deuxième chambre civile
Décision du 05 novembre 2020 · N° 19-17.164
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Cour de cassation, deuxième chambre civile
Décision du 05 novembre 2020 · N° 19-20.314
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Cour de cassation, deuxième chambre civile
Décision du 05 novembre 2020 · N° 19-21.308
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Cour de cassation, deuxième chambre civile
Décision du 24 septembre 2020 · N° 19-22.695
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Cour de cassation, deuxième chambre civile
Décision du 24 septembre 2020 · N° 19-14.395
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Décision du 26 août 2020 · N° 20-60.214
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Cour de cassation, deuxième chambre civile
Décision du 16 juillet 2020 · N° 19-18.795
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Cour de cassation, deuxième chambre civile
Décision du 16 juillet 2020 · N° 19-14.678
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Cour de cassation, deuxième chambre civile
Décision du 16 juillet 2020 · N° 19-17.331
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Décision du 16 juillet 2020 · N° 19-16.922
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Décision du 20 mai 2020 · N° 18-25.440
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Décision du 20 mai 2020 · N° 18-24.095
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Décision du 13 mars 2020 · N° 20-60.138
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Décision du 24 octobre 2019 · N° 18-15.994
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Décision du 24 octobre 2019 · N° 18-14.211
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Décision du 12 septembre 2019 · N° 18-13.791
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Décision du 29 août 2019 · N° 18-14.379
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Décision du 29 août 2019 · N° 18-14.768
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Cour de cassation, deuxième chambre civile
Décision du 04 juillet 2019 · N° 18-13.853
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Cour de cassation, deuxième chambre civile
Décision du 13 juin 2019 · N° 18-14.129
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Cour de cassation, deuxième chambre civile
Décision du 13 juin 2019 · N° 18-15.671
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Cour de cassation, deuxième chambre civile
Décision du 13 juin 2019 · N° 18-14.954
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Cour de cassation, deuxième chambre civile
Décision du 13 juin 2019 · N° 18-17.907
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Cour de cassation, deuxième chambre civile
Décision du 18 avril 2019 · N° 18-13.371
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Cour de cassation, deuxième chambre civile
Décision du 18 avril 2019 · N° 18-14.202
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Cour de cassation, deuxième chambre civile
Décision du 18 avril 2019 · N° 18-15.683
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Cour de cassation, deuxième chambre civile
Décision du 18 avril 2019 · N° 17-21.189
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Décision du 28 mars 2019 · N° 18-15.612
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Décision du 07 mars 2019 · N° 18-13.347
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Décision du 04 octobre 2018 · N° 17-20.508
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Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.
Aucune mention de SCI DUMOULIN n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 29 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 24 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 711 entités, registre du 29 octobre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 24 octobre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.
Annonces BODACC de SCI DUMOULIN
BODACC1 annonce publiée au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.
- Modifications diversesAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE SENLIS
Gérant : LEFEBVRE Françoise. Associé indéfiniment responsable : LEFEBVRE Françoise. Associé indéfiniment responsable : PAQUET Georges. Associé indéfiniment responsable : LEFEBVRE André.
- création
Date d'effet : 28 avril 2005
Questions fréquentes sur SCI DUMOULIN
Quel est le numéro SIREN de SCI DUMOULIN ?
Le numéro SIREN de SCI DUMOULIN est 482 090 784. Le SIRET de son siège social est 482 090 784 00026. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR36482090784.
Qui dirige SCI DUMOULIN ?
SCI DUMOULIN est dirigée par FRANCOISE LEFEBVRE, associé indéfiniment responsable. L'entreprise compte 3 dirigeants en fonction.
Où se situe le siège social de SCI DUMOULIN ?
Le siège social de SCI DUMOULIN est situé 21 rue de la Fontaine des Arenes, 60300 Senlis.
SCI DUMOULIN est-elle toujours en activité ?
Oui, SCI DUMOULIN est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 28 avril 2005. Aucune date de radiation ne figure au registre.
SCI DUMOULIN est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour SCI DUMOULIN.
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