SCI DUPLEIX
Active- Chiffre d'affaires
- Non publié
- Résultat net
- Non publié
- Capital social
- 1,5 k€
- Effectif
- Non publié
Enregistrée sous le numéro SIREN 390 968 089, SCI DUPLEIX est une SCI créée le 21 avril 1993. Son siège social est situé Le Poisor, 42220 Bourg-Argental. Son activité principale relève du code NAF 6820A. Elle est dirigée par PATRICK MARTINEZ, gérant.
Fiche d'identité de SCI DUPLEIX
INSEE- Dénomination
- SCI DUPLEIX
- SIREN
- 390 968 089
- SIRET (siège)
- 390 968 089 00016
- N° TVA intracommunautaire
- FR67390968089Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 390 968 089
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 19 mai 2024
- Forme juridique
- Société civile immobilière
- Capital social
- 1 524,49 €
- Code NAF / APE
- 6820A
- Date de création
- 21 avril 1993
- Siège social
- LE POISOR, 42220, BOURG-ARGENTAL
- Établissements
- 1
- Statut
- Active
Objet social de SCI DUPLEIX
gestion immobilière acquisition d'immeubles gestion et administration d'immeubles appartenant à la société emprunts nécessaires à l'objet social
Finances de SCI DUPLEIX
INPIAucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.
Vérifier sur data.inpi.frDirigeants et représentants de SCI DUPLEIX
INSEEÉtablissements de SCI DUPLEIX
INSEE1 établissement, dont 1 en activité.
- 42220 BOURG-ARGENTALSiègeActif
390 968 089 00016 · ouvert le 21 avril 1993 · NAF 6820A
Documents juridiques de SCI DUPLEIX
INPIComptes annuels de SCI DUPLEIX
INPIAucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour SCI DUPLEIX. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.
Conformité de SCI DUPLEIX
Aucune procédure collective n'a été publiée pour SCI DUPLEIX. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
13 décisions de justice publiées en open data mentionnent SCI DUPLEIX. Elles s'échelonnent de 1990 à 2025. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.
- Lire la décision sur courdecassation.frExpulsion "conditionnelle" ordonnée au fond avec suspension des effets de la clause résolutoire
Tribunal judiciaire, jCP LOGEMENT
Décision du 19 juin 2025 · N° 24/03734
- Lire la décision sur courdecassation.frInterprète la décision, rectifie ou complète le dispositif d'une décision antérieure
Tribunal judiciaire, procédure orale
Décision du 22 mai 2025 · N° 25/00281
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour d'appel, pôle 1 - Chambre 8
Décision du 02 mai 2025 · N° 24/12928
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Tribunal de commerce, chambre 2-3
Décision du 11 mars 2025 · N° 2025014265
- Lire la décision sur courdecassation.frPrononce le divorce pour altération définitive du lien conjugal
Tribunal judiciaire, cabinet 11
Décision du 29 janvier 2025 · N° 22/09968
- Lire la décision sur courdecassation.frDéclare la demande ou le recours irrecevable
Tribunal judiciaire, civil TJ PROCEDURE ORALE
Décision du 20 janvier 2025 · N° 24/00660
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour d'appel, pôle 5 - Chambre 2
Décision du 06 décembre 2024 · N° 23/01475
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour d'appel, chambre Prud'homale
Décision du 26 septembre 2024 · N° 21/00427
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour d'appel, pôle 1 - Chambre 3
Décision du 10 septembre 2024 · N° 24/01001
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour d'appel, chambre Commerciale
Décision du 04 mai 2022 · N° 20/01157
- Lire la décision sur courdecassation.frcassation
Cour de cassation, chambre sociale
Décision du 27 mars 2001 · N° 98-45.370
- Lire la décision sur courdecassation.frrejet
Cour de cassation, première chambre civile
Décision du 03 avril 1997 · N° 96-04.030
- Lire la décision sur courdecassation.frrejet
Cour de cassation, chambre sociale
Décision du 21 mars 1990 · N° 88-41.879
Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.
Aucune mention de SCI DUPLEIX n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 22 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 24 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 499 entités, registre du 22 octobre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 24 octobre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.
Annonces BODACC de SCI DUPLEIX
BODACCAucune annonce BODACC trouvée.
- création
Date d'effet : 21 avril 1993
Questions fréquentes sur SCI DUPLEIX
Quel est le numéro SIREN de SCI DUPLEIX ?
Le numéro SIREN de SCI DUPLEIX est 390 968 089. Le SIRET de son siège social est 390 968 089 00016. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR67390968089.
Qui dirige SCI DUPLEIX ?
SCI DUPLEIX est dirigée par PATRICK MARTINEZ, gérant.
Où se situe le siège social de SCI DUPLEIX ?
Le siège social de SCI DUPLEIX est situé Le Poisor, 42220 Bourg-Argental.
SCI DUPLEIX est-elle toujours en activité ?
Oui, SCI DUPLEIX est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 21 avril 1993. Aucune date de radiation ne figure au registre.
SCI DUPLEIX est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour SCI DUPLEIX.
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