SCI DUSOLEIL
Active- Chiffre d'affaires
- Non publié
- Résultat net
- Non publié
- Capital social
- 39,0 k€
- Effectif
- Non publié
SCI DUSOLEIL est une SCI, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 20 novembre 2007, identifiée par le SIREN 501 055 818. Son siège social est situé 7 rue des Boutons d’Or, 13250 Saint-Chamas. Elle est rattachée au code d'activité NAF 6820B. Elle est dirigée par CHRISTOPHE BOIVENT, gérant et associé indéfiniment responsable.
Fiche d'identité de SCI DUSOLEIL
INSEE- Dénomination
- SCI DUSOLEIL
- SIREN
- 501 055 818
- SIRET (siège)
- 501 055 818 00014
- N° TVA intracommunautaire
- FR79501055818Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 501 055 818
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 18 mai 2024
- Forme juridique
- Société civile immobilière
- Capital social
- 39 000 €
- Code NAF / APE
- 6820B
- Date de création
- 20 novembre 2007
- Siège social
- 7 RUE DES BOUTONS D’OR, 13250, SAINT-CHAMAS
- Établissements
- 1
- Statut
- Active
Objet social de SCI DUSOLEIL
Acquisition vente gestion de biens immobiliers
Finances de SCI DUSOLEIL
INPIAucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.
Vérifier sur data.inpi.frDirigeants et représentants de SCI DUSOLEIL
INSEEGérant et associé indéfiniment responsable
Depuis la création (20 novembre 2007) · 18 ans
Établissements de SCI DUSOLEIL
INSEE1 établissement, dont 1 en activité.
- 13250 SAINT-CHAMASSiègeActif
501 055 818 00014 · ouvert le 01 novembre 2007 · NAF 6820B
Documents juridiques de SCI DUSOLEIL
INPIComptes annuels de SCI DUSOLEIL
INPIAucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour SCI DUSOLEIL. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.
Conformité de SCI DUSOLEIL
Aucune procédure collective n'a été publiée pour SCI DUSOLEIL. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
1 décision de justice publiée en open data mentionne SCI DUSOLEIL. Elle date de 2023. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour d'appel, 2ème Chambre
Décision du 02 février 2023 · N° 20/00425
Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.
Aucune mention de SCI DUSOLEIL n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 27 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 24 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 711 entités, registre du 27 octobre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 24 octobre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.
Annonces BODACC de SCI DUSOLEIL
BODACC1 annonce publiée au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.
- CréationsAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE SALON-DE-PROVENCE
Immatriculation d'une personne morale (B, C, D) suite à création d'un établissement principal · Immatriculée le 2007-11-20 · Début d'activité : 2007-11-01
- création
Date d'effet : 20 novembre 2007
Questions fréquentes sur SCI DUSOLEIL
Quel est le numéro SIREN de SCI DUSOLEIL ?
Le numéro SIREN de SCI DUSOLEIL est 501 055 818. Le SIRET de son siège social est 501 055 818 00014. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR79501055818.
Qui dirige SCI DUSOLEIL ?
SCI DUSOLEIL est dirigée par CHRISTOPHE BOIVENT, gérant et associé indéfiniment responsable. L'entreprise compte 4 dirigeants en fonction.
Où se situe le siège social de SCI DUSOLEIL ?
Le siège social de SCI DUSOLEIL est situé 7 rue des Boutons d’Or, 13250 Saint-Chamas.
SCI DUSOLEIL est-elle toujours en activité ?
Oui, SCI DUSOLEIL est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 20 novembre 2007. Aucune date de radiation ne figure au registre.
SCI DUSOLEIL est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour SCI DUSOLEIL.
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