SCI DVSC
Active- Chiffre d'affaires
- Non publié
- Résultat net
- Non publié
- Capital social
- 281 k€
- Effectif
- Non publié
Enregistrée sous le numéro SIREN 490 489 382, SCI DVSC est une SCI créée le 13 juin 2006. Elle est domiciliée 1481 av des Pres Seigneurs, 01120 Dagneux. Elle est rattachée au code d'activité NAF 6820B. La direction est assurée par HC IMMOBILIER en qualité de gérant et associé indéfiniment responsable.
Fiche d'identité de SCI DVSC
INSEE- Dénomination
- SCI DVSC
- SIREN
- 490 489 382
- SIRET (siège)
- 490 489 382 00021
- N° TVA intracommunautaire
- FR80490489382Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 490 489 382
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 18 mai 2024
- Forme juridique
- Société civile immobilière
- Capital social
- 281 000 €
- Code NAF / APE
- 6820B
- Date de création
- 13 juin 2006
- Siège social
- 1481 AV DES PRES SEIGNEURS, 01120, DAGNEUX
- Établissements
- 2
- Statut
- Active
Objet social de SCI DVSC
acquisition, propriété, construction, administration et exploitation par baux ou autrement de tous terrains et immeubles et toutes opération
Finances de SCI DVSC
INPIAucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.
Vérifier sur data.inpi.frDirigeants et représentants de SCI DVSC
INSEEBODACCAssocié indéfiniment responsable
En poste depuis décembre 2019 · 6 ans · d'après l'annonce BODACC du 19 décembre 2019
Associé indéfiniment responsable
En poste depuis décembre 2019 · 6 ans · d'après l'annonce BODACC du 19 décembre 2019
HC IMMOBILIER
Gérant et associé indéfiniment responsable
En poste depuis décembre 2022 · 3 ans · d'après l'annonce BODACC du 23 décembre 2022
Dates de mandat reconstituées à partir des annonces BODACC : la date de parution suit l'événement réel de quelques jours à quelques semaines.
Établissements de SCI DVSC
INSEE2 établissements, dont 1 en activité.
- 01120 DAGNEUXSiègeActif
490 489 382 00021 · ouvert le 27 mars 2006 · NAF 6820B
- 01120 DAGNEUXFermé
490 489 382 00013 · ouvert le 27 mars 2006 · NAF 6820B
Documents juridiques de SCI DVSC
INPIComptes annuels de SCI DVSC
INPIAucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour SCI DVSC. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.
Conformité de SCI DVSC
Aucune procédure collective n'a été publiée pour SCI DVSC. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
Aucune mention de SCI DVSC n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 22 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 17 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 499 entités, registre du 22 octobre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 17 octobre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.
Annonces BODACC de SCI DVSC
BODACC3 annonces publiées au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.
- Modifications diversesAnnonce
Greffe du Tribunal de Commerce de Bourg-en-Bresse
Gérant, Associé indéfiniment responsable : HC IMMOBILIER
- Modifications diversesAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BOURG-EN-BRESSE
- Modifications diversesAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BOURG-EN-BRESSE
Gérant, Associé indéfiniment responsable : CREVAT Vincent ; Gérant, Associé indéfiniment responsable : CREVAT Stéphane
- création
Date d'effet : 13 juin 2006
Questions fréquentes sur SCI DVSC
Quel est le numéro SIREN de SCI DVSC ?
Le numéro SIREN de SCI DVSC est 490 489 382. Le SIRET de son siège social est 490 489 382 00021. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR80490489382.
Qui dirige SCI DVSC ?
SCI DVSC est dirigée par HC IMMOBILIER, gérant et associé indéfiniment responsable. L'entreprise compte 3 dirigeants en fonction.
Où se situe le siège social de SCI DVSC ?
Le siège social de SCI DVSC est situé 1481 av des Pres Seigneurs, 01120 Dagneux.
SCI DVSC est-elle toujours en activité ?
Oui, SCI DVSC est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 13 juin 2006. Aucune date de radiation ne figure au registre.
SCI DVSC est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour SCI DVSC.
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