SCI EJML
Active- Chiffre d'affaires
- Non publié
- Résultat net
- Non publié
- Capital social
- 175 k€
- Effectif
- Non publié
Enregistrée sous le numéro SIREN 490 643 566, SCI EJML est une 6540 créée le 19 juin 2006. Elle est domiciliée Res les Ormeaux la Durance Iv, 13127 Vitrolles. Elle est rattachée au code d'activité NAF 6820B. EVELYNE PAGNON exerce les fonctions de gérant et associé indéfiniment responsable de l'entreprise.
Fiche d'identité de SCI EJML
INSEE- Dénomination
- SCI EJML
- SIREN
- 490 643 566
- SIRET (siège)
- 490 643 566 00014
- N° TVA intracommunautaire
- FR39490643566Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 490 643 566
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 18 mai 2024
- Forme juridique
- 6540
- Capital social
- 175 000 €
- Code NAF / APE
- 6820B
- Date de création
- 19 juin 2006
- Siège social
- RES LES ORMEAUX LA DURANCE IV, 13127, VITROLLES
- Établissements
- 1
- Statut
- Active
Objet social de SCI EJML
Transformation construction Amenagment administration et location de tous biens et droits immobiliers et emprunt
Finances de SCI EJML
INPIAucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.
Vérifier sur data.inpi.frDirigeants et représentants de SCI EJML
INSEEÉtablissements de SCI EJML
INSEE1 établissement, dont 1 en activité.
- 13127 VITROLLESSiègeActif
490 643 566 00014 · ouvert le 24 mai 2006 · NAF 6820B
Documents juridiques de SCI EJML
INPIComptes annuels de SCI EJML
INPIAucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour SCI EJML. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.
Conformité de SCI EJML
Aucune procédure collective n'a été publiée pour SCI EJML. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
1 décision de justice publiée en open data mentionne SCI EJML. Elle date de 2026. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.
- Lire la décision sur courdecassation.frFait droit à une partie des demandes du ou des demandeurs sans accorder de délais d'exécution au défendeur
Tribunal judiciaire, dROIT COMMUN
Décision du 11 février 2026 · N° 23/01242
Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.
Aucune mention de SCI EJML n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 20 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 17 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 251 entités, registre du 20 octobre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 17 octobre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.
Annonces BODACC de SCI EJML
BODACCAucune annonce BODACC trouvée.
- création
Date d'effet : 19 juin 2006
Questions fréquentes sur SCI EJML
Quel est le numéro SIREN de SCI EJML ?
Le numéro SIREN de SCI EJML est 490 643 566. Le SIRET de son siège social est 490 643 566 00014. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR39490643566.
Qui dirige SCI EJML ?
SCI EJML est dirigée par EVELYNE PAGNON, gérant et associé indéfiniment responsable. L'entreprise compte 2 dirigeants en fonction.
Où se situe le siège social de SCI EJML ?
Le siège social de SCI EJML est situé Res les Ormeaux la Durance Iv, 13127 Vitrolles.
SCI EJML est-elle toujours en activité ?
Oui, SCI EJML est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 19 juin 2006. Aucune date de radiation ne figure au registre.
SCI EJML est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour SCI EJML.
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