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SCI ELBAUMELLE

Active
Siren382 238 590SCI88340 LE VAL-D'AJOLCréée le 27 juin 1991
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions

DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
381,12 €
Effectif
Non publié

Enregistrée sous le numéro SIREN 382 238 590, SCI ELBAUMELLE est une SCI créée le 27 juin 1991. Le siège social de l'entreprise se trouve 24 rue du Devau, 88340 Le Val-d'Ajol. Son activité principale relève du code NAF 6820A. - DAVAL JACQUY JEAN MAURICE exerce les fonctions de gérant de l'entreprise.

Fiche d'identité de SCI ELBAUMELLE

Dénomination
SCI ELBAUMELLE
SIREN
382 238 590
SIRET (siège)
382 238 590 00014
N° TVA intracommunautaire
FR18382238590Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 382 238 590
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 18 mai 2024
Forme juridique
Société civile immobilière
Capital social
381,12 €
Code NAF / APE
6820A
Date de création
27 juin 1991
Siège social
24 RUE DU DEVAU, 88340, LE VAL-D'AJOL
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de SCI ELBAUMELLE

ADMIN.PROPR.CONSTRUC.TOUS BIENS IMMOBIL

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Finances de SCI ELBAUMELLE

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

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Dirigeants et représentants de SCI ELBAUMELLE

-D

- DAVAL JACQUY JEAN MAURICE

Gérant

Depuis la création (27 juin 1991) · 35 ans

Établissements de SCI ELBAUMELLE

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 88340 LE VAL-D'AJOLSiègeActif

    382 238 590 00014 · ouvert le 10 juin 1991 · NAF 6820A

Documents juridiques de SCI ELBAUMELLE

1 acte déposé au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 03 avril 1998

  • Acte

Comptes annuels de SCI ELBAUMELLE

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour SCI ELBAUMELLE. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de SCI ELBAUMELLE

Aucune procédure collective n'a été publiée pour SCI ELBAUMELLE. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune décision de justice publiée mentionnant SCI ELBAUMELLE n'a été trouvée.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de SCI ELBAUMELLE n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 6 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 8 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de SCI ELBAUMELLE

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 27 juin 1991

Questions fréquentes sur SCI ELBAUMELLE

Quel est le numéro SIREN de SCI ELBAUMELLE ?

Le numéro SIREN de SCI ELBAUMELLE est 382 238 590. Le SIRET de son siège social est 382 238 590 00014. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR18382238590.

Qui dirige SCI ELBAUMELLE ?

SCI ELBAUMELLE est dirigée par - DAVAL JACQUY JEAN MAURICE, gérant.

Où se situe le siège social de SCI ELBAUMELLE ?

Le siège social de SCI ELBAUMELLE est situé 24 rue du Devau, 88340 Le Val-d'Ajol.

SCI ELBAUMELLE est-elle toujours en activité ?

Oui, SCI ELBAUMELLE est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 27 juin 1991. Aucune date de radiation ne figure au registre.

SCI ELBAUMELLE est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour SCI ELBAUMELLE.

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