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SCI ELYSE

Active
Siren443 461 967659973300 VILLARGONDRANCréée le 20 septembre 2002
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions7 décisions de justice publiées
DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
50,0 k€
Effectif
Non publié

Enregistrée sous le numéro SIREN 443 461 967, SCI ELYSE est une 6599 créée le 20 septembre 2002. Elle est domiciliée L'Amondon, 73300 Villargondran. Son activité principale relève du code NAF 6820B. DENIS CHAPPEL exerce les fonctions de gérant et associé indéfiniment responsable de l'entreprise.

Fiche d'identité de SCI ELYSE

Dénomination
SCI ELYSE
SIREN
443 461 967
SIRET (siège)
443 461 967 00012
N° TVA intracommunautaire
FR67443461967Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 443 461 967
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 18 mai 2024
Forme juridique
6599
Capital social
50 000 €
Code NAF / APE
6820B
Date de création
20 septembre 2002
Siège social
L'AMONDON, 73300, VILLARGONDRAN
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de SCI ELYSE

LOCATION D'IMMEUBLES

Finances de SCI ELYSE

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de SCI ELYSE

DC

DENIS CHAPPEL

Gérant et associé indéfiniment responsable

Depuis la création (20 septembre 2002) · 24 ans

CC

COLETTE CIZAIRE

Associé indéfiniment responsable

Depuis la création (20 septembre 2002) · 24 ans

Établissements de SCI ELYSE

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 73300 VILLARGONDRANSiègeActif

    443 461 967 00012 · ouvert le 07 juin 2002 · NAF 6820B

Documents juridiques de SCI ELYSE

1 acte déposé au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 20 septembre 2002

  • Acte

Comptes annuels de SCI ELYSE

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour SCI ELYSE. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de SCI ELYSE

Aucune procédure collective n'a été publiée pour SCI ELYSE. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

7 décisions de justice publiées en open data mentionnent SCI ELYSE. Elles s'échelonnent de 1991 à 2015. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de SCI ELYSE n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 20 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 17 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de SCI ELYSE

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 20 septembre 2002

Questions fréquentes sur SCI ELYSE

Quel est le numéro SIREN de SCI ELYSE ?

Le numéro SIREN de SCI ELYSE est 443 461 967. Le SIRET de son siège social est 443 461 967 00012. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR67443461967.

Qui dirige SCI ELYSE ?

SCI ELYSE est dirigée par DENIS CHAPPEL, gérant et associé indéfiniment responsable. L'entreprise compte 2 dirigeants en fonction.

Où se situe le siège social de SCI ELYSE ?

Le siège social de SCI ELYSE est situé L'Amondon, 73300 Villargondran.

SCI ELYSE est-elle toujours en activité ?

Oui, SCI ELYSE est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 20 septembre 2002. Aucune date de radiation ne figure au registre.

SCI ELYSE est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour SCI ELYSE.

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