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SCI EMERAUDE

Active
Siren417 620 911SCI83400 HYERESCréée le 23 janvier 1998
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions200 décisions de justice publiées

DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
304,9 €
Effectif
Non publié

SCI EMERAUDE est une SCI immatriculée le 23 janvier 1998 sous le numéro SIREN 417 620 911. Son siège social est situé 10 Tra Victor Basch route de Beauvallon, Bat. D8, 83400 Hyeres. Elle est rattachée au code d'activité NAF 6820B. FREDERIC ORIVELLE exerce les fonctions de gérant de l'entreprise.

Fiche d'identité de SCI EMERAUDE

Dénomination
SCI EMERAUDE
SIREN
417 620 911
SIRET (siège)
417 620 911 00020
N° TVA intracommunautaire
FR75417620911Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 417 620 911
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 18 mai 2024
Forme juridique
Société civile immobilière
Capital social
304,9 €
Code NAF / APE
6820B
Date de création
23 janvier 1998
Siège social
10 TRA VICTOR BASCH ROUTE DE BEAUVALLON, BAT. D8, 83400, HYERES
Établissements
2
Statut
Active

Objet social de SCI EMERAUDE

Acquisition et gestion de tous biens mobiliers et immobiliers

Finances de SCI EMERAUDE

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de SCI EMERAUDE

AO

AURELIE ORIVELLE

Autre

Depuis la création (23 janvier 1998) · 28 ans

FO

FREDERIC ORIVELLE

Gérant

Depuis la création (23 janvier 1998) · 28 ans

Établissements de SCI EMERAUDE

2 établissements, dont 1 en activité.

  • 83400 HYERESSiègeActif

    417 620 911 00020 · ouvert le 23 janvier 1998 · NAF 6820B

  • 83390 CUERSFermé

    417 620 911 00012 · ouvert le 23 janvier 1998 · NAF 6820A

Documents juridiques de SCI EMERAUDE

3 actes déposés au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 10 juillet 2020

  • Acte

Dépôt du 17 mars 2020

  • Acte

Dépôt du 23 janvier 1998

  • Acte

Comptes annuels de SCI EMERAUDE

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour SCI EMERAUDE. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de SCI EMERAUDE

Aucune procédure collective n'a été publiée pour SCI EMERAUDE. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

200 décisions de justice publiées en open data mentionnent SCI EMERAUDE. Elles s'échelonnent de 1989 à 2026. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de SCI EMERAUDE n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 30 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 31 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de SCI EMERAUDE

1 annonce publiée au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.

  1. Modifications diverses
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE TOULON

    ORIVELLE Aurélie devient gérant

  1. création

    Date d'effet : 23 janvier 1998

Questions fréquentes sur SCI EMERAUDE

Quel est le numéro SIREN de SCI EMERAUDE ?

Le numéro SIREN de SCI EMERAUDE est 417 620 911. Le SIRET de son siège social est 417 620 911 00020. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR75417620911.

Qui dirige SCI EMERAUDE ?

SCI EMERAUDE est dirigée par FREDERIC ORIVELLE, gérant. L'entreprise compte 2 dirigeants en fonction.

Où se situe le siège social de SCI EMERAUDE ?

Le siège social de SCI EMERAUDE est situé 10 Tra Victor Basch route de Beauvallon, Bat. D8, 83400 Hyeres.

SCI EMERAUDE est-elle toujours en activité ?

Oui, SCI EMERAUDE est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 23 janvier 1998. Aucune date de radiation ne figure au registre.

SCI EMERAUDE est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour SCI EMERAUDE.

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