SCI EMERAUDE
Active- Chiffre d'affaires
- Non publié
- Résultat net
- Non publié
- Capital social
- 155 €
- Effectif
- Non publié
SCI EMERAUDE est une SCI, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 9 novembre 2023, identifiée par le SIREN 441 902 053. Le siège social de l'entreprise se trouve 6 Lot du Plate, 32100 Caussens. Elle est rattachée au code d'activité NAF 6820A. MAURICE KOWALSKI exerce les fonctions de gérant et associé indéfiniment responsable de l'entreprise.
Fiche d'identité de SCI EMERAUDE
INSEE- Dénomination
- SCI EMERAUDE
- SIREN
- 441 902 053
- SIRET (siège)
- 441 902 053 00046
- N° TVA intracommunautaire
- FR90441902053Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 441 902 053
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 18 mai 2024
- Forme juridique
- Société civile immobilière
- Capital social
- 155 €
- Code NAF / APE
- 6820A
- Date de création
- 09 novembre 2023
- Siège social
- 6 LOT DU PLATE, 32100, CAUSSENS
- Établissements
- 4
- Statut
- Active
Objet social de SCI EMERAUDE
La gestion et l'exploitation, par location ou autrement, de biens immobiliers dont la société sera propriétaire.
Finances de SCI EMERAUDE
INPIAucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.
Vérifier sur data.inpi.frDirigeants et représentants de SCI EMERAUDE
INSEEGérant et associé indéfiniment responsable
Depuis la création (09 novembre 2023) · 2 ans
Établissements de SCI EMERAUDE
INSEE4 établissements, dont 1 en activité.
- 32100 CAUSSENSSiègeActif
441 902 053 00046 · ouvert le 30 septembre 2023 · NAF 6820A
- 57330 VOLMERANGE-LES-MINESFermé
441 902 053 00012 · ouvert le 23 avril 2002 · NAF 6820A
- 32100 CONDOMFermé
441 902 053 00020 · ouvert le 11 mars 2019 · NAF 6820A
- 40800 AIRE-SUR-L'ADOURFermé
441 902 053 00038 · ouvert le 15 décembre 2021 · NAF 6820A
Documents juridiques de SCI EMERAUDE
INPIComptes annuels de SCI EMERAUDE
INPIAucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour SCI EMERAUDE. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.
Conformité de SCI EMERAUDE
Aucune procédure collective n'a été publiée pour SCI EMERAUDE. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
199 décisions de justice publiées en open data mentionnent SCI EMERAUDE. Elles s'échelonnent de 1989 à 2026. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.
- Lire la décision sur courdecassation.frFait droit à une partie des demandes du ou des demandeurs sans accorder de délais d'exécution au défendeur
Tribunal judiciaire, chambre civil 2
Décision du 11 août 2026 · N° 25/00133
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Tribunal de commerce, chambre 02 (chargement)
Décision du 04 août 2026 · N° 2026P01136
- Lire la décision sur courdecassation.frFait droit à l'ensemble des demandes du ou des demandeurs sans accorder de délais d'exécution au défendeur
Tribunal judiciaire, jEX
Décision du 31 juillet 2026 · N° 25/06256
- Lire la décision sur courdecassation.frInjonction de rencontre d'un médiateur
Tribunal judiciaire, chambre 8 REFERES
Décision du 09 juillet 2026 · N° 26/00137
- Lire la décision sur courdecassation.frFait droit à l'ensemble des demandes du ou des demandeurs sans accorder de délais d'exécution au défendeur
Tribunal judiciaire, ch. 9 REFERES
Décision du 07 juillet 2026 · N° 26/00302
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Cour d'appel, rETENTIONS
Décision du 14 juin 2026 · N° 26/04603
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Cour d'appel, rETENTIONS
Décision du 14 juin 2026 · N° 26/04605
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour d'appel, rETENTIONS
Décision du 14 juin 2026 · N° 26/04608
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour d'appel, rETENTIONS
Décision du 14 juin 2026 · N° 26/04610
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour d'appel, rETENTIONS
Décision du 14 juin 2026 · N° 26/04611
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour d'appel, rETENTIONS
Décision du 14 juin 2026 · N° 26/04612
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour d'appel, rETENTIONS
Décision du 14 juin 2026 · N° 26/04613
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour d'appel, rETENTIONS
Décision du 14 juin 2026 · N° 26/04615
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Cour d'appel, rETENTIONS
Décision du 13 juin 2026 · N° 26/04595
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Décision du 13 juin 2026 · N° 26/04596
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Décision du 13 juin 2026 · N° 26/04597
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Décision du 13 juin 2026 · N° 26/04598
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Décision du 02 juin 2026 · N° 2026001050
- Lire la décision sur courdecassation.frDésigne un expert ou un autre technicien
Tribunal judiciaire, rEFERES 1ère Section
Décision du 26 mai 2026 · N° 25/02486
Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.
Aucune mention de SCI EMERAUDE n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 4 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 31 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 716 entités, registre du 04 novembre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 31 octobre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.
Annonces BODACC de SCI EMERAUDE
BODACC3 annonces publiées au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.
- ImmatriculationsAnnonce
Greffe du Tribunal de Commerce d'Auch
Immatriculée le 2023-11-09 · Début d'activité : 2023-09-30
- ImmatriculationsAnnonce
Greffe du Tribunal de Commerce de Mt-de-Marsan
Immatriculée le 2022-01-10 · Début d'activité : 2021-12-15
- ImmatriculationsAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'AUCH
Immatriculée le 2019-04-04 · Début d'activité : 2019-03-11
- création
Date d'effet : 09 novembre 2023
Questions fréquentes sur SCI EMERAUDE
Quel est le numéro SIREN de SCI EMERAUDE ?
Le numéro SIREN de SCI EMERAUDE est 441 902 053. Le SIRET de son siège social est 441 902 053 00046. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR90441902053.
Qui dirige SCI EMERAUDE ?
SCI EMERAUDE est dirigée par MAURICE KOWALSKI, gérant et associé indéfiniment responsable. L'entreprise compte 2 dirigeants en fonction.
Où se situe le siège social de SCI EMERAUDE ?
Le siège social de SCI EMERAUDE est situé 6 Lot du Plate, 32100 Caussens.
SCI EMERAUDE est-elle toujours en activité ?
Oui, SCI EMERAUDE est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 9 novembre 2023. Aucune date de radiation ne figure au registre.
SCI EMERAUDE est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour SCI EMERAUDE.
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