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SCI EMILE LITTRE

Active
Siren500 776 463SCI42450 SURY-LE-COMTALCréée le 31 octobre 2007

6820B · Location de terrains et d'autres biens immobiliers

Documents
Capital social
200 €

SCI EMILE LITTRE est une SCI immatriculée le 31 octobre 2007 sous le numéro SIREN 500 776 463. Son siège social est situé 781 Rte d'Epeluy, 42450 Sury-le-Comtal. SCI EMILE LITTRE relève du secteur location de terrains et d'autres biens immobiliers (code NAF 6820B). FRANCK PETIT exerce les fonctions de autre de l'entreprise.

Fiche d'identité de SCI EMILE LITTRE

Dénomination
SCI EMILE LITTRE
SIREN
500 776 463
SIRET (siège)
500 776 463 00027
N° TVA intracommunautaire
FR94500776463Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 500 776 463
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 19 mai 2024
Forme juridique
Société civile immobilière
Capital social
200 €
Code NAF / APE
6820B - Location de terrains et d'autres biens immobiliers
Date de création
31 octobre 2007
Siège social
781 RTE D'EPELUY, 42450, SURY-LE-COMTAL
Établissements
2
Statut
Active

Objet social de SCI EMILE LITTRE

acquisition et gestion de biens immobiliers.

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Finances de SCI EMILE LITTRE

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

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Dirigeants et représentants de SCI EMILE LITTRE

FP

FRANCK PETIT

Autre

Depuis la création (31 octobre 2007) · 19 ans

GS

GREGORY SEON

Autre

Depuis la création (31 octobre 2007) · 19 ans

Établissements de SCI EMILE LITTRE

2 établissements, dont 1 en activité.

  • 42450 SURY-LE-COMTALSiègeActif

    500 776 463 00027 · ouvert le 23 octobre 2007 · NAF 6820B

  • 42100 SAINT-ETIENNEFermé

    500 776 463 00019 · ouvert le 23 octobre 2007 · NAF 6820B

Documents juridiques de SCI EMILE LITTRE

2 actes déposés au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 13 novembre 2020

  • Acte

Dépôt du 31 octobre 2007

  • Acte

Conformité de SCI EMILE LITTRE

Aucune procédure collective n'a été publiée pour SCI EMILE LITTRE. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

1 décision de justice publiée en open data mentionne SCI EMILE LITTRE. Elle date de 2018. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de SCI EMILE LITTRE n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 16 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode

Annonces BODACC de SCI EMILE LITTRE

2 annonces publiées au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.

  1. Modifications diverses
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE ST-ETIENNE

  2. Créations
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE SAINT-ETIENNE

    Immatriculation d'une personne morale (B, C, D) suite à création d'un établissement principal · Immatriculée le 2007-10-31 · Début d'activité : 2007-10-23

  1. création

    Date d'effet : 31 octobre 2007

Questions fréquentes sur SCI EMILE LITTRE

Quel est le numéro SIREN de SCI EMILE LITTRE ?

Le numéro SIREN de SCI EMILE LITTRE est 500 776 463. Le SIRET de son siège social est 500 776 463 00027. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR94500776463.

Qui dirige SCI EMILE LITTRE ?

SCI EMILE LITTRE est dirigée par FRANCK PETIT, autre. L'entreprise compte 2 dirigeants en fonction.

Où se situe le siège social de SCI EMILE LITTRE ?

Le siège social de SCI EMILE LITTRE est situé 781 Rte d'Epeluy, 42450 Sury-le-Comtal.

SCI EMILE LITTRE est-elle toujours en activité ?

Oui, SCI EMILE LITTRE est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 31 octobre 2007. Aucune date de radiation ne figure au registre.

SCI EMILE LITTRE est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour SCI EMILE LITTRE.