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SCI EMISEB VELLETAZ

Active
Siren452 046 550SCI73250 SAINT-JEAN-DE-LA-PORTECréée le 26 février 2004

6820B · Location de terrains et d'autres biens immobiliers

Documents
Capital social
1,0 k€

SCI EMISEB VELLETAZ est une SCI, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 26 février 2004, identifiée par le SIREN 452 046 550. Elle est domiciliée Chef Lieu M Velletaz Jean-Louis, 73250 Saint-Jean-de-la-Porte. Elle exerce une activité de location de terrains et d'autres biens immobiliers (code NAF 6820B). JEAN VELLETAZ exerce les fonctions de gérant et associé indéfiniment responsable de l'entreprise.

Fiche d'identité de SCI EMISEB VELLETAZ

Dénomination
SCI EMISEB VELLETAZ
SIREN
452 046 550
SIRET (siège)
452 046 550 00011
N° TVA intracommunautaire
FR25452046550Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 452 046 550
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 21 janvier 2025
Forme juridique
Société civile immobilière
Capital social
1 000 €
Code NAF / APE
6820B - Location de terrains et d'autres biens immobiliers
Date de création
26 février 2004
Siège social
CHEF LIEU M VELLETAZ JEAN-LOUIS, 73250, SAINT-JEAN-DE-LA-PORTE
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de SCI EMISEB VELLETAZ

Propriété, administration, gestion par location ou autrement de tous biens immobiliers.

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Finances de SCI EMISEB VELLETAZ

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

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Dirigeants et représentants de SCI EMISEB VELLETAZ

SC

SYLVIE CLARAZ

Associé indéfiniment responsable

En poste depuis octobre 2025 · 1 an · d'après l'annonce BODACC du 28 octobre 2025

JV

JEAN VELLETAZ

Gérant et associé indéfiniment responsable

En poste depuis octobre 2025 · 1 an · d'après l'annonce BODACC du 28 octobre 2025

SV

SEBASTIEN VELLETAZ

Associé indéfiniment responsable

En poste depuis octobre 2025 · 1 an · d'après l'annonce BODACC du 28 octobre 2025

EV

EMILIE VELLETAZ

Associé indéfiniment responsable

En poste depuis octobre 2025 · 1 an · d'après l'annonce BODACC du 28 octobre 2025

Dates de mandat reconstituées à partir des annonces BODACC : la date de parution suit l'événement réel de quelques jours à quelques semaines.

Établissements de SCI EMISEB VELLETAZ

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 73250 SAINT-JEAN-DE-LA-PORTESiègeActif

    452 046 550 00011 · ouvert le 29 janvier 2004 · NAF 6820B

Documents juridiques de SCI EMISEB VELLETAZ

3 actes déposés au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 21 octobre 2025

  • Procès verbal de décision d'assemblée générale

Dépôt du 16 novembre 2022

  • Acte

Dépôt du 26 février 2004

  • Acte

Conformité de SCI EMISEB VELLETAZ

Aucune procédure collective n'a été publiée pour SCI EMISEB VELLETAZ. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune décision de justice publiée mentionnant SCI EMISEB VELLETAZ n'a été trouvée.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de SCI EMISEB VELLETAZ n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 18 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode

Annonces BODACC de SCI EMISEB VELLETAZ

1 annonce publiée au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.

  1. Modifications diverses
    Annonce

    Greffe du Tribunal de Commerce de Chambéry

    Gérant, Associé indéfiniment responsable : VELLETAZ Jean Louis ; Gérant, Associé indéfiniment responsable : CLARAZ Sylvie Françoise ; Gérant, Associé indéfiniment responsable : VELLETAZ Emilie ; Gérant, Associé indéfiniment responsable : VELLETAZ Sébastien

  1. création

    Date d'effet : 26 février 2004

Questions fréquentes sur SCI EMISEB VELLETAZ

Quel est le numéro SIREN de SCI EMISEB VELLETAZ ?

Le numéro SIREN de SCI EMISEB VELLETAZ est 452 046 550. Le SIRET de son siège social est 452 046 550 00011. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR25452046550.

Qui dirige SCI EMISEB VELLETAZ ?

SCI EMISEB VELLETAZ est dirigée par JEAN VELLETAZ, gérant et associé indéfiniment responsable. L'entreprise compte 4 dirigeants en fonction.

Où se situe le siège social de SCI EMISEB VELLETAZ ?

Le siège social de SCI EMISEB VELLETAZ est situé Chef Lieu M Velletaz Jean-Louis, 73250 Saint-Jean-de-la-Porte.

SCI EMISEB VELLETAZ est-elle toujours en activité ?

Oui, SCI EMISEB VELLETAZ est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 26 février 2004. Aucune date de radiation ne figure au registre.

SCI EMISEB VELLETAZ est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour SCI EMISEB VELLETAZ.