SCI EMMANUEL CHABRIER
Active- Chiffre d'affaires
- Non publié
- Résultat net
- Non publié
- Capital social
- 200 €
- Effectif
- Non publié
Enregistrée sous le numéro SIREN 508 458 619, SCI EMMANUEL CHABRIER est une SCI créée le 8 octobre 2008. Son siège social est situé 2 rue des Coquelicots, 85630 Barbatre. Son activité principale relève du code NAF 6820B. Elle est dirigée par SEBASTIEN GIBIER, gérant.
Fiche d'identité de SCI EMMANUEL CHABRIER
INSEE- Dénomination
- SCI EMMANUEL CHABRIER
- SIREN
- 508 458 619
- SIRET (siège)
- 508 458 619 00022
- N° TVA intracommunautaire
- FR41508458619Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 508 458 619
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 18 mai 2024
- Forme juridique
- Société civile immobilière
- Capital social
- 200 €
- Code NAF / APE
- 6820B
- Date de création
- 08 octobre 2008
- Siège social
- 2 RUE DES COQUELICOTS, 85630, BARBATRE
- Établissements
- 2
- Statut
- Active
Objet social de SCI EMMANUEL CHABRIER
Construction, acquisition, aménagement, exploitation par bail, location.
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Finances de SCI EMMANUEL CHABRIER
INPIAucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.
Vérifier sur data.inpi.frDirigeants et représentants de SCI EMMANUEL CHABRIER
INSEEÉtablissements de SCI EMMANUEL CHABRIER
INSEE2 établissements, dont 1 en activité.
- 85630 BARBATRESiègeActif
508 458 619 00022 · ouvert le 05 septembre 2008 · NAF 6820B
- 56360 LE PALAISFermé
508 458 619 00014 · ouvert le 05 septembre 2008 · NAF 6820B
Documents juridiques de SCI EMMANUEL CHABRIER
INPIComptes annuels de SCI EMMANUEL CHABRIER
INPIAucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour SCI EMMANUEL CHABRIER. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.
Conformité de SCI EMMANUEL CHABRIER
Aucune procédure collective n'a été publiée pour SCI EMMANUEL CHABRIER. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
3 décisions de justice publiées en open data mentionnent SCI EMMANUEL CHABRIER. Elles s'échelonnent de 2005 à 2026. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.
- Lire la décision sur courdecassation.frMaintien de la mesure de soins psychiatriques
Tribunal judiciaire, jLD Hospitalisation
Décision du 16 mars 2026 · N° 26/01375
- Lire la décision sur courdecassation.frExpertise
Tribunal judiciaire, pEC sociétés civiles
Décision du 15 janvier 2024 · N° 22/04512
- Lire la décision sur courdecassation.frrejet
Cour de cassation, troisième chambre civile
Décision du 11 mai 2005 · N° 04-13.184
Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.
Aucune mention de SCI EMMANUEL CHABRIER n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 6 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 8 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 725 entités, registre du 06 novembre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 08 novembre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.
Annonces BODACC de SCI EMMANUEL CHABRIER
BODACC2 annonces publiées au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.
- ImmatriculationsAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE LA ROCHE-SUR-YON
Immatriculée le 2008-10-08 · Début d'activité : 2008-09-05
- CréationsAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE LORIENT
Immatriculation d'une personne morale (B, C, D) suite à création d'un établissement principal · Immatriculée le 2008-10-08 · Début d'activité : 2008-09-05
- création
Date d'effet : 08 octobre 2008
Questions fréquentes sur SCI EMMANUEL CHABRIER
Quel est le numéro SIREN de SCI EMMANUEL CHABRIER ?
Le numéro SIREN de SCI EMMANUEL CHABRIER est 508 458 619. Le SIRET de son siège social est 508 458 619 00022. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR41508458619.
Qui dirige SCI EMMANUEL CHABRIER ?
SCI EMMANUEL CHABRIER est dirigée par SEBASTIEN GIBIER, gérant. L'entreprise compte 2 dirigeants en fonction.
Où se situe le siège social de SCI EMMANUEL CHABRIER ?
Le siège social de SCI EMMANUEL CHABRIER est situé 2 rue des Coquelicots, 85630 Barbatre.
SCI EMMANUEL CHABRIER est-elle toujours en activité ?
Oui, SCI EMMANUEL CHABRIER est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 8 octobre 2008. Aucune date de radiation ne figure au registre.
SCI EMMANUEL CHABRIER est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour SCI EMMANUEL CHABRIER.
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