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SCI EMONNOT

Active
Siren334 912 029SCI70000 VESOULCréée le 07 mars 1986
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions
DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
457,35 €
Effectif
Non publié

SCI EMONNOT est une SCI, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 7 mars 1986, identifiée par le SIREN 334 912 029. Elle est domiciliée 1 Pl du 11e Chasseurs residence le Dauphin, 70000 Vesoul. Son activité principale relève du code NAF 6820B. Elle est dirigée par CAROLINE CLADE, gérant et associé indéfiniment responsable.

Fiche d'identité de SCI EMONNOT

Dénomination
SCI EMONNOT
SIREN
334 912 029
SIRET (siège)
334 912 029 00025
N° TVA intracommunautaire
FR11334912029Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 334 912 029
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 05 juillet 2024
Forme juridique
Société civile immobilière
Capital social
457,35 €
Code NAF / APE
6820B
Date de création
07 mars 1986
Siège social
1 PL DU 11E CHASSEURS RESIDENCE LE DAUPHIN, 70000, VESOUL
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de SCI EMONNOT

Location de terrains et d'autres biens immobiliers

Finances de SCI EMONNOT

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de SCI EMONNOT

CC

CAROLINE CLADE

Gérant et associé indéfiniment responsable

PE

PHILIPPE EMONNOT

Gérant et associé indéfiniment responsable

En poste depuis décembre 2015 · 10 ans · d'après l'annonce BODACC du 30 décembre 2015

Dates de mandat reconstituées à partir des annonces BODACC : la date de parution suit l'événement réel de quelques jours à quelques semaines.

Établissements de SCI EMONNOT

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 70000 VESOULSiègeActif

    334 912 029 00025 · ouvert le 01 mars 2023 · NAF 6820B

Documents juridiques de SCI EMONNOT

5 actes déposés au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 11 août 2023

  • Acte

Dépôt du 11 août 2023

  • Acte

Dépôt du 18 décembre 2015

  • Acte

Dépôt du 18 décembre 2015

  • Acte

Dépôt du 09 mai 2003

  • Acte

Comptes annuels de SCI EMONNOT

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour SCI EMONNOT. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de SCI EMONNOT

Aucune procédure collective n'a été publiée pour SCI EMONNOT. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune décision de justice publiée mentionnant SCI EMONNOT n'a été trouvée.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de SCI EMONNOT n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 22 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 17 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de SCI EMONNOT

2 annonces publiées au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.

  1. Modifications diverses
    Annonce

    Greffe du Tribunal de Commerce de Vesoul-Gray

  2. Modifications diverses
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE VESOUL-GRAY

    Gérant, Associé indéfiniment responsable : EMONNOT Philippe Gérant, Associé indéfiniment responsable : EMONNOT Caroline né(e) CLADE

  1. création

    Date d'effet : 07 mars 1986

Questions fréquentes sur SCI EMONNOT

Quel est le numéro SIREN de SCI EMONNOT ?

Le numéro SIREN de SCI EMONNOT est 334 912 029. Le SIRET de son siège social est 334 912 029 00025. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR11334912029.

Qui dirige SCI EMONNOT ?

SCI EMONNOT est dirigée par CAROLINE CLADE, gérant et associé indéfiniment responsable. L'entreprise compte 2 dirigeants en fonction.

Où se situe le siège social de SCI EMONNOT ?

Le siège social de SCI EMONNOT est situé 1 Pl du 11e Chasseurs residence le Dauphin, 70000 Vesoul.

SCI EMONNOT est-elle toujours en activité ?

Oui, SCI EMONNOT est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 7 mars 1986. Aucune date de radiation ne figure au registre.

SCI EMONNOT est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour SCI EMONNOT.

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