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SCI EMZO

Active
Siren441 034 436SCI70300 LUXEUIL-LES-BAINSCréée le 05 mars 2002
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions2 décisions de justice publiées

DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
60,0 k€
Effectif
Non publié

SCI EMZO est une SCI, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 5 mars 2002, identifiée par le SIREN 441 034 436. Son siège social est situé 12 rue Jules Adler, 70300 Luxeuil-les-Bains. Elle est rattachée au code d'activité NAF 6820B. Elle est dirigée par EMMANUEL POCHARD, gérant.

Fiche d'identité de SCI EMZO

Dénomination
SCI EMZO
SIREN
441 034 436
SIRET (siège)
441 034 436 00010
N° TVA intracommunautaire
FR40441034436Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 441 034 436
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 18 mai 2024
Forme juridique
Société civile immobilière
Capital social
60 000 €
Code NAF / APE
6820B
Date de création
05 mars 2002
Siège social
12 RUE JULES ADLER, 70300, LUXEUIL-LES-BAINS
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de SCI EMZO

LA PROPRIETE, LA GESTION, L'ADMINISTRATION

Finances de SCI EMZO

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de SCI EMZO

EP

EMMANUEL POCHARD

Gérant

Depuis la création (05 mars 2002) · 24 ans

Établissements de SCI EMZO

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 70300 LUXEUIL-LES-BAINSSiègeActif

    441 034 436 00010 · ouvert le 06 février 2002 · NAF 6820B

Documents juridiques de SCI EMZO

1 acte déposé au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 01 janvier 2002

  • Acte

Comptes annuels de SCI EMZO

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour SCI EMZO. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de SCI EMZO

Aucune procédure collective n'a été publiée pour SCI EMZO. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

2 décisions de justice publiées en open data mentionnent SCI EMZO. Elles s'échelonnent de 2023 à 2026. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de SCI EMZO n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 26 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 24 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de SCI EMZO

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 05 mars 2002

Questions fréquentes sur SCI EMZO

Quel est le numéro SIREN de SCI EMZO ?

Le numéro SIREN de SCI EMZO est 441 034 436. Le SIRET de son siège social est 441 034 436 00010. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR40441034436.

Qui dirige SCI EMZO ?

SCI EMZO est dirigée par EMMANUEL POCHARD, gérant.

Où se situe le siège social de SCI EMZO ?

Le siège social de SCI EMZO est situé 12 rue Jules Adler, 70300 Luxeuil-les-Bains.

SCI EMZO est-elle toujours en activité ?

Oui, SCI EMZO est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 5 mars 2002. Aucune date de radiation ne figure au registre.

SCI EMZO est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour SCI EMZO.

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