SCI EN BELLEVUE
Active6820A · Location de logements
- Capital social
- 457,35 €
SCI EN BELLEVUE est une SCI immatriculée le 30 septembre 1992 sous le numéro SIREN 388 678 344. Le siège social de l'entreprise se trouve 24 rue de Bellevue, 39160 Saint-Amour. Elle exerce une activité de location de logements (code NAF 6820A). XAVIER OUVRARD exerce les fonctions de gérant de l'entreprise.
Fiche d'identité de SCI EN BELLEVUE
INSEE- Dénomination
- SCI EN BELLEVUE
- SIREN
- 388 678 344
- SIRET (siège)
- 388 678 344 00010
- N° TVA intracommunautaire
- FR81388678344Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 388 678 344
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 18 mai 2024
- Forme juridique
- Société civile immobilière
- Capital social
- 457,35 €
- Code NAF / APE
- 6820A - Location de logements
- Date de création
- 30 septembre 1992
- Siège social
- 24 RUE DE BELLEVUE, 39160, SAINT-AMOUR
- Établissements
- 1
- Statut
- Active
Objet social de SCI EN BELLEVUE
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Finances de SCI EN BELLEVUE
INPIAucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.
Vérifier sur data.inpi.frDirigeants et représentants de SCI EN BELLEVUE
INSEEBODACCGérant
STAMVETIM
Gérant
En poste depuis janvier 2017 · 9 ans · d'après l'annonce BODACC du 27 janvier 2017
Anciens dirigeants (1)
n'est plus gérant. OUVRARD Xavier David Paul Emile nom d'usage : OUVRARD devient gérant DARGAUD
DARGAUD Alain Léon Charles nom d'usage · de février 2013 à janvier 2017
Dates de mandat reconstituées à partir des annonces BODACC : la date de parution suit l'événement réel de quelques jours à quelques semaines.
Établissements de SCI EN BELLEVUE
INSEE1 établissement, dont 1 en activité.
- 39160 SAINT-AMOURSiègeActif
388 678 344 00010 · ouvert le 30 septembre 1992 · NAF 6820A
Documents juridiques de SCI EN BELLEVUE
INPIConformité de SCI EN BELLEVUE
Aucune procédure collective n'a été publiée pour SCI EN BELLEVUE. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
Aucune décision de justice publiée mentionnant SCI EN BELLEVUE n'a été trouvée.
Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.
Aucune mention de SCI EN BELLEVUE n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 6 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 8 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 725 entités, registre du 06 novembre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 08 novembre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode
Annonces BODACC de SCI EN BELLEVUE
BODACC3 annonces publiées au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.
- Modifications diversesAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE LONS-LE-SAUNIER
- Modifications diversesAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE LONS-LE-SAUNIER
CORCELLE François Louis nom d'usage : CORCELLE n'est plus gérant. Société civile immobilière STAMVETIM devient gérant
- Modifications diversesAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE LONS-LE-SAUNIER
DARGAUD Alain Léon Charles nom d'usage : DARGAUD n'est plus gérant. OUVRARD Xavier David Paul Emile nom d'usage : OUVRARD devient gérant.
- création
Date d'effet : 30 septembre 1992
Questions fréquentes sur SCI EN BELLEVUE
Quel est le numéro SIREN de SCI EN BELLEVUE ?
Le numéro SIREN de SCI EN BELLEVUE est 388 678 344. Le SIRET de son siège social est 388 678 344 00010. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR81388678344.
Qui dirige SCI EN BELLEVUE ?
SCI EN BELLEVUE est dirigée par XAVIER OUVRARD, gérant. L'entreprise compte 2 dirigeants en fonction.
Où se situe le siège social de SCI EN BELLEVUE ?
Le siège social de SCI EN BELLEVUE est situé 24 rue de Bellevue, 39160 Saint-Amour.
SCI EN BELLEVUE est-elle toujours en activité ?
Oui, SCI EN BELLEVUE est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 30 septembre 1992. Aucune date de radiation ne figure au registre.
SCI EN BELLEVUE est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour SCI EN BELLEVUE.
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