SCI LA POISSONNIERE
Active6820A · Location de logements
- Capital social
- 7,6 k€
Enregistrée sous le numéro SIREN 379 777 865, SCI LA POISSONNIERE est une SCI créée le 31 octobre 1990. Le siège social de l'entreprise se trouve 5887 rue de l'Industrie zi les Pres Girard, 39160 Saint-Amour. Elle exerce une activité de location de logements (code NAF 6820A). La direction est assurée par SEBASTIEN BERTHOZAT en qualité de gérant.
Fiche d'identité de SCI LA POISSONNIERE
INSEE- Dénomination
- SCI LA POISSONNIERE
- SIREN
- 379 777 865
- SIRET (siège)
- 379 777 865 00021
- N° TVA intracommunautaire
- FR28379777865Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 379 777 865
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 19 mars 2025
- Forme juridique
- Société civile immobilière
- Capital social
- 7 622,45 €
- Code NAF / APE
- 6820A - Location de logements
- Date de création
- 31 octobre 1990
- Siège social
- 5887 RUE DE L'INDUSTRIE ZI LES PRES GIRARD, 39160, SAINT-AMOUR
- Établissements
- 2
- Statut
- Active
Objet social de SCI LA POISSONNIERE
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Finances de SCI LA POISSONNIERE
INPIAucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.
Vérifier sur data.inpi.frDirigeants et représentants de SCI LA POISSONNIERE
INSEEAutre
Gérant
Établissements de SCI LA POISSONNIERE
INSEE2 établissements, dont 1 en activité.
- 39160 SAINT-AMOURSiègeActif
379 777 865 00021 · ouvert le 01 septembre 2022 · NAF 6820A
- 39270 PIMORINFermé
379 777 865 00013 · ouvert le 31 octobre 1990 · NAF 6820A
Documents juridiques de SCI LA POISSONNIERE
INPIConformité de SCI LA POISSONNIERE
Aucune procédure collective n'a été publiée pour SCI LA POISSONNIERE. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
1 décision de justice publiée en open data mentionne SCI LA POISSONNIERE. Elle date de 1993. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.
- Lire la décision sur courdecassation.frrejet
Cour de cassation, chambre sociale
Décision du 12 octobre 1993 · N° 90-40.355
Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.
Aucune mention de SCI LA POISSONNIERE n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 19 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 22 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 833 entités, registre du 19 novembre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 22 novembre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode
Annonces BODACC de SCI LA POISSONNIERE
BODACC3 annonces publiées au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.
- Modifications diversesAnnonce
Greffe du Tribunal de Commerce de Lons-le-Saunier
BERTHOZAT Sébastien Bernard nom d'usage : BERTHOZAT devient gérant. BERTHOZAT Jean Paul André François nom d'usage : BERTHOZAT n'est plus gérant
- Modifications diversesAnnonce
Greffe du Tribunal de Commerce de Lons-le-Saunier
- Modifications diversesAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE LONS-LE-SAUNIER
MONERET Annie Roseline nom d'usage : BERTHOZAT n'est plus gérant. BERTHOZAT Jean Paul André François nom d'usage : BERTHOZAT devient gérant
- création
Date d'effet : 31 octobre 1990
Questions fréquentes sur SCI LA POISSONNIERE
Quel est le numéro SIREN de SCI LA POISSONNIERE ?
Le numéro SIREN de SCI LA POISSONNIERE est 379 777 865. Le SIRET de son siège social est 379 777 865 00021. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR28379777865.
Qui dirige SCI LA POISSONNIERE ?
SCI LA POISSONNIERE est dirigée par SEBASTIEN BERTHOZAT, gérant. L'entreprise compte 2 dirigeants en fonction.
Où se situe le siège social de SCI LA POISSONNIERE ?
Le siège social de SCI LA POISSONNIERE est situé 5887 rue de l'Industrie zi les Pres Girard, 39160 Saint-Amour.
SCI LA POISSONNIERE est-elle toujours en activité ?
Oui, SCI LA POISSONNIERE est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 31 octobre 1990. Aucune date de radiation ne figure au registre.
SCI LA POISSONNIERE est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour SCI LA POISSONNIERE.
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