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SCI EN LA PROS

Active
Siren353 846 264SCI70200 MOFFANS-ET-VACHERESSECréée le 16 mars 1990
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions

DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
1,5 k€
Effectif
Non publié

SCI EN LA PROS est une SCI immatriculée le 16 mars 1990 sous le numéro SIREN 353 846 264. Son siège social est situé à Moffans-et-Vacheresse (70200). Elle est rattachée au code d'activité NAF 6820A. Elle est dirigée par MICHEL CARBONARE, gérant.

Fiche d'identité de SCI EN LA PROS

Dénomination
SCI EN LA PROS
SIREN
353 846 264
SIRET (siège)
353 846 264 00011
N° TVA intracommunautaire
FR01353846264Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 353 846 264
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 18 mai 2024
Forme juridique
Société civile immobilière
Capital social
1 524,49 €
Code NAF / APE
6820A
Date de création
16 mars 1990
Siège social
, 70200, MOFFANS-ET-VACHERESSE
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de SCI EN LA PROS

Gestion et administration de tous immeubles et biens et droits immobiliers.

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Finances de SCI EN LA PROS

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

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Dirigeants et représentants de SCI EN LA PROS

MC

MICHEL CARBONARE

Gérant

Depuis la création (16 mars 1990) · 36 ans

Établissements de SCI EN LA PROS

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 70200 MOFFANS-ET-VACHERESSESiègeActif

    353 846 264 00011 · ouvert le 03 février 1990 · NAF 6820A

Documents juridiques de SCI EN LA PROS

Aucun acte disponible localement.

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Comptes annuels de SCI EN LA PROS

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour SCI EN LA PROS. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de SCI EN LA PROS

Aucune procédure collective n'a été publiée pour SCI EN LA PROS. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune décision de justice publiée mentionnant SCI EN LA PROS n'a été trouvée.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de SCI EN LA PROS n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 6 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 31 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de SCI EN LA PROS

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 16 mars 1990

Questions fréquentes sur SCI EN LA PROS

Quel est le numéro SIREN de SCI EN LA PROS ?

Le numéro SIREN de SCI EN LA PROS est 353 846 264. Le SIRET de son siège social est 353 846 264 00011. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR01353846264.

Qui dirige SCI EN LA PROS ?

SCI EN LA PROS est dirigée par MICHEL CARBONARE, gérant.

Où se situe le siège social de SCI EN LA PROS ?

Le siège social de SCI EN LA PROS est situé à Moffans-et-Vacheresse (70200).

SCI EN LA PROS est-elle toujours en activité ?

Oui, SCI EN LA PROS est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 16 mars 1990. Aucune date de radiation ne figure au registre.

SCI EN LA PROS est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour SCI EN LA PROS.

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