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SCI EPENOY

Active
Siren380 623 991SCI25000 BESANCONCréée le 06 novembre 2001
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions

DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
762,25 €
Effectif
Non publié

SCI EPENOY est une SCI immatriculée le 6 novembre 2001 sous le numéro SIREN 380 623 991. Le siège social de l'entreprise se trouve 29 rue Narcisse Lanchy, 25000 Besancon. Elle est rattachée au code d'activité NAF 6820A. ALICE DEFORET exerce les fonctions de gérant et associé indéfiniment responsable de l'entreprise.

Fiche d'identité de SCI EPENOY

Dénomination
SCI EPENOY
SIREN
380 623 991
SIRET (siège)
380 623 991 00029
N° TVA intracommunautaire
FR13380623991Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 380 623 991
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 18 mai 2024
Forme juridique
Société civile immobilière
Capital social
762,25 €
Code NAF / APE
6820A
Date de création
06 novembre 2001
Siège social
29 RUE NARCISSE LANCHY, 25000, BESANCON
Établissements
2
Statut
Active

Objet social de SCI EPENOY

IMMOBILIER

Finances de SCI EPENOY

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de SCI EPENOY

AD

ALICE DEFORET

Gérant et associé indéfiniment responsable

Depuis la création (06 novembre 2001) · 24 ans

Établissements de SCI EPENOY

2 établissements, dont 1 en activité.

  • 25000 BESANCONSiègeActif

    380 623 991 00029 · ouvert le 29 juin 2001 · NAF 6820A

  • 25120 MAICHEFermé

    380 623 991 00011 · ouvert le 31 octobre 1990 · NAF 702A

Documents juridiques de SCI EPENOY

1 acte déposé au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 16 octobre 1998

  • Acte

Comptes annuels de SCI EPENOY

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour SCI EPENOY. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de SCI EPENOY

Aucune procédure collective n'a été publiée pour SCI EPENOY. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune décision de justice publiée mentionnant SCI EPENOY n'a été trouvée.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de SCI EPENOY n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 4 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 31 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de SCI EPENOY

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 06 novembre 2001

Questions fréquentes sur SCI EPENOY

Quel est le numéro SIREN de SCI EPENOY ?

Le numéro SIREN de SCI EPENOY est 380 623 991. Le SIRET de son siège social est 380 623 991 00029. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR13380623991.

Qui dirige SCI EPENOY ?

SCI EPENOY est dirigée par ALICE DEFORET, gérant et associé indéfiniment responsable.

Où se situe le siège social de SCI EPENOY ?

Le siège social de SCI EPENOY est situé 29 rue Narcisse Lanchy, 25000 Besancon.

SCI EPENOY est-elle toujours en activité ?

Oui, SCI EPENOY est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 6 novembre 2001. Aucune date de radiation ne figure au registre.

SCI EPENOY est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour SCI EPENOY.

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