SCI ESANOSSAPALC
Active- Chiffre d'affaires
- Non publié
- Résultat net
- Non publié
- Capital social
- 1,5 k€
- Effectif
- Non publié
SCI ESANOSSAPALC est une SCI, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 15 juin 1993, identifiée par le SIREN 391 310 786. Le siège social de l'entreprise se trouve 3329 Rte des Chappes Thorens-Glieres, 74370 Filliere. Son activité principale relève du code NAF 6820B. Elle est dirigée par ALBERT CLAPASSON, autre.
Fiche d'identité de SCI ESANOSSAPALC
INSEE- Dénomination
- SCI ESANOSSAPALC
- SIREN
- 391 310 786
- SIRET (siège)
- 391 310 786 00010
- N° TVA intracommunautaire
- FR55391310786Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 391 310 786
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 18 mai 2024
- Forme juridique
- Société civile immobilière
- Capital social
- 1 524,49 €
- Code NAF / APE
- 6820B
- Date de création
- 15 juin 1993
- Siège social
- 3329 RTE DES CHAPPES THORENS-GLIERES, 74370, FILLIERE
- Établissements
- 1
- Statut
- Active
Objet social de SCI ESANOSSAPALC
Administration et gestion par voie de location ou autrement de tous biens immobiliers et de tous autres biens de même nature.
Finances de SCI ESANOSSAPALC
INPIAucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.
Vérifier sur data.inpi.frDirigeants et représentants de SCI ESANOSSAPALC
INSEEÉtablissements de SCI ESANOSSAPALC
INSEE1 établissement, dont 1 en activité.
- 74370 FILLIERESiègeActif
391 310 786 00010 · ouvert le 14 mai 1993 · NAF 6820B
Documents juridiques de SCI ESANOSSAPALC
INPIComptes annuels de SCI ESANOSSAPALC
INPIAucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour SCI ESANOSSAPALC. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.
Conformité de SCI ESANOSSAPALC
Aucune procédure collective n'a été publiée pour SCI ESANOSSAPALC. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
Aucune décision de justice publiée mentionnant SCI ESANOSSAPALC n'a été trouvée.
Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.
Aucune mention de SCI ESANOSSAPALC n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 5 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 31 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 725 entités, registre du 05 novembre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 31 octobre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.
Annonces BODACC de SCI ESANOSSAPALC
BODACCAucune annonce BODACC trouvée.
- création
Date d'effet : 15 juin 1993
Questions fréquentes sur SCI ESANOSSAPALC
Quel est le numéro SIREN de SCI ESANOSSAPALC ?
Le numéro SIREN de SCI ESANOSSAPALC est 391 310 786. Le SIRET de son siège social est 391 310 786 00010. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR55391310786.
Qui dirige SCI ESANOSSAPALC ?
SCI ESANOSSAPALC est dirigée par ALBERT CLAPASSON, autre. L'entreprise compte 2 dirigeants en fonction.
Où se situe le siège social de SCI ESANOSSAPALC ?
Le siège social de SCI ESANOSSAPALC est situé 3329 Rte des Chappes Thorens-Glieres, 74370 Filliere.
SCI ESANOSSAPALC est-elle toujours en activité ?
Oui, SCI ESANOSSAPALC est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 15 juin 1993. Aucune date de radiation ne figure au registre.
SCI ESANOSSAPALC est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour SCI ESANOSSAPALC.
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