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SCI ESMERALDA

Active
Siren438 349 672SCI30920 CODOGNANCréée le 18 juin 2001
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions15 décisions de justice publiées

DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
7,6 k€
Effectif
Non publié

Enregistrée sous le numéro SIREN 438 349 672, SCI ESMERALDA est une SCI créée le 18 juin 2001. Son siège social est situé 139 Che de la Tuillere, 30920 Codognan. Son activité principale relève du code NAF 6820B. MICHELE PEYRANT exerce les fonctions de gérant de l'entreprise.

Fiche d'identité de SCI ESMERALDA

Dénomination
SCI ESMERALDA
SIREN
438 349 672
SIRET (siège)
438 349 672 00016
N° TVA intracommunautaire
FR46438349672Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 438 349 672
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 18 mai 2024
Forme juridique
Société civile immobilière
Capital social
7 622,45 €
Code NAF / APE
6820B
Date de création
18 juin 2001
Siège social
139 CHE DE LA TUILLERE, 30920, CODOGNAN
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de SCI ESMERALDA

Acquisition administration exploitation de tous immeubles

Finances de SCI ESMERALDA

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de SCI ESMERALDA

MP

MICHELE PEYRANT

Gérant

Depuis la création (18 juin 2001) · 25 ans

Établissements de SCI ESMERALDA

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 30920 CODOGNANSiègeActif

    438 349 672 00016 · ouvert le 18 juin 2001 · NAF 6820B

Documents juridiques de SCI ESMERALDA

2 actes déposés au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 19 mai 2016

  • Acte

Dépôt du 18 juin 2001

  • Acte

Comptes annuels de SCI ESMERALDA

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour SCI ESMERALDA. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de SCI ESMERALDA

Aucune procédure collective n'a été publiée pour SCI ESMERALDA. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

15 décisions de justice publiées en open data mentionnent SCI ESMERALDA. Elles s'échelonnent de 1991 à 2026. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de SCI ESMERALDA n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 3 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 31 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de SCI ESMERALDA

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 18 juin 2001

Questions fréquentes sur SCI ESMERALDA

Quel est le numéro SIREN de SCI ESMERALDA ?

Le numéro SIREN de SCI ESMERALDA est 438 349 672. Le SIRET de son siège social est 438 349 672 00016. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR46438349672.

Qui dirige SCI ESMERALDA ?

SCI ESMERALDA est dirigée par MICHELE PEYRANT, gérant.

Où se situe le siège social de SCI ESMERALDA ?

Le siège social de SCI ESMERALDA est situé 139 Che de la Tuillere, 30920 Codognan.

SCI ESMERALDA est-elle toujours en activité ?

Oui, SCI ESMERALDA est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 18 juin 2001. Aucune date de radiation ne figure au registre.

SCI ESMERALDA est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour SCI ESMERALDA.

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