SCI EZEL
Active- Chiffre d'affaires
- Non publié
- Résultat net
- Non publié
- Capital social
- 1,0 k€
- Effectif
- Non publié
SCI EZEL est une SCI immatriculée le 5 juin 2026 sous le numéro SIREN 105 571 418. Elle est domiciliée 27 RUE du Bon Puits, 91290 La Norville. Elle est rattachée au code d'activité NAF 6820B. Elle est dirigée par Alex ASLAN, gérant et associé indéfiniment responsable.
Fiche d'identité de SCI EZEL
INSEE- Dénomination
- SCI EZEL
- SIREN
- 105 571 418
- SIRET (siège)
- 105 571 418 00018
- N° TVA intracommunautaire
- FR51105571418Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 105 571 418
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 05 juin 2026
- Forme juridique
- Société civile immobilière
- Capital social
- 1 000 €
- Code NAF / APE
- 6820B
- Date de création
- 05 juin 2026
- Siège social
- 27 RUE du Bon Puits, 91290, La Norville
- Établissements
- 1
- Statut
- Active
Objet social de SCI EZEL
• L'acquisition, la propriété, l'administration, la gestion, l'exploitation par bail, location ou autrement, de tous immeubles et droits immobiliers, bâtis ou non bâtis ; • La mise en valeur, la transformation, la construction, la rénovation, l'aménagement, l'entretien et la réparation desdits biens immobiliers ; • La location nue ou meublée, à titre habituel ou occasionnel, de tout ou partie des biens immobiliers détenus, étant rappelé que la société ayant opté pour l'impôt sur les sociétés, l'activité de location meublée n'altère pas son régime fiscal ; • La prise de participation dans toutes sociétés civiles ou commerciales ayant un objet similaire ou connexe ; • L'emprunt avec ou sans garantie hypothécaire des sommes nécessaires à la réalisation de l'objet social, ainsi que l'octroi de toutes sûretés réelles ou personnelles sur les biens sociaux pour garantir les engagements de la société ;
Finances de SCI EZEL
INPIAucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.
Vérifier sur data.inpi.frDirigeants et représentants de SCI EZEL
INSEEGérant et associé indéfiniment responsable
Depuis la création (05 juin 2026) · moins d'un an
Établissements de SCI EZEL
INSEE1 établissement, dont 1 en activité.
- 91290 La NorvilleSiègeActif
105 571 418 00018 · ouvert le 22 mai 2026 · NAF 6820B
Documents juridiques de SCI EZEL
INPIComptes annuels de SCI EZEL
INPIAucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour SCI EZEL. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.
Conformité de SCI EZEL
Aucune procédure collective n'a été publiée pour SCI EZEL. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
20 décisions de justice publiées en open data mentionnent SCI EZEL. Elles s'échelonnent de 2023 à 2026. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.
- Lire la décision sur courdecassation.frStatue sur un incident survenant au cours d'une mesure d'instruction ou d'information
Tribunal judiciaire, service des référés
Décision du 09 juillet 2026 · N° 26/50472
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Tribunal de commerce, contentieux Général
Décision du 10 mars 2026 · N° 2024016191
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Tribunal de commerce, procédures Collectives
Décision du 08 décembre 2025 · N° 2025016616
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Tribunal de commerce, contentieux Général
Décision du 18 novembre 2025 · N° 2024013707
- Lire la décision sur courdecassation.frDéboute le ou les demandeurs de l'ensemble de leurs demandes
Tribunal judiciaire, tPBR
Décision du 25 août 2025 · N° 23/00024
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Tribunal de commerce, procédures Collectives
Décision du 07 juillet 2025 · N° 2025009266
- Lire la décision sur courdecassation.frExpulsion "conditionnelle" ordonnée en référé avec suspension des effets de la clause résolutoire
Tribunal judiciaire, référé président
Décision du 12 juin 2025 · N° 25/00419
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour d'appel, pôle 5 - Chambre 11
Décision du 02 mai 2025 · N° 22/20794
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour d'appel, pôle 5 - Chambre 5
Décision du 30 avril 2025 · N° 21/20495
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour d'appel, pôle 1 - Chambre 3
Décision du 30 avril 2025 · N° 24/12314
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Tribunal de commerce, contentieux Général
Décision du 25 mars 2025 · N° 2024006112
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Tribunal de commerce, contentieux Général
Décision du 25 mars 2025 · N° 2024005490
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Tribunal de commerce, contentieux Général
Décision du 25 mars 2025 · N° 2024001947
- Lire la décision sur courdecassation.frDésigne un expert ou un autre technicien
Tribunal judiciaire, service des référés
Décision du 04 mars 2025 · N° 25/50307
- Lire la décision sur courdecassation.frFait droit à l'ensemble des demandes du ou des demandeurs sans accorder de délais d'exécution au défendeur
Tribunal judiciaire, 3ème Chambre
Décision du 17 février 2025 · N° 23/05495
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour d'appel, 2ème Chambre
Décision du 16 janvier 2025 · N° 24/00494
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour d'appel, 1ere Chambre sect.Civile
Décision du 30 janvier 2024 · N° 23/01512
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour d'appel, 2ème Chambre civile
Décision du 11 janvier 2024 · N° 21/03054
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour d'appel, pôle 5 - Chambre 5
Décision du 12 octobre 2023 · N° 21/01311
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour d'appel, 2ème Chambre civile
Décision du 22 mars 2023 · N° 22/00289
Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.
Aucune mention de SCI EZEL n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 4 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 31 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 716 entités, registre du 04 novembre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 31 octobre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.
Annonces BODACC de SCI EZEL
BODACC1 annonce publiée au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.
- CréationsAnnonce
Greffe du Tribunal de Commerce d'Evry
Immatriculation d'une personne morale (B, C, D) suite à création d'un établissement principal · Immatriculée le 2026-06-05 · Début d'activité : 2026-05-22
- création
Date d'effet : 05 juin 2026
Questions fréquentes sur SCI EZEL
Quel est le numéro SIREN de SCI EZEL ?
Le numéro SIREN de SCI EZEL est 105 571 418. Le SIRET de son siège social est 105 571 418 00018. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR51105571418.
Qui dirige SCI EZEL ?
SCI EZEL est dirigée par Alex ASLAN, gérant et associé indéfiniment responsable. L'entreprise compte 2 dirigeants en fonction.
Où se situe le siège social de SCI EZEL ?
Le siège social de SCI EZEL est situé 27 RUE du Bon Puits, 91290 La Norville.
SCI EZEL est-elle toujours en activité ?
Oui, SCI EZEL est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 5 juin 2026. Aucune date de radiation ne figure au registre.
SCI EZEL est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour SCI EZEL.
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