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SCI F.R.E.M

Active
Siren397 902 032SCI74330 POISYCréée le 17 août 1994
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions

DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
1,0 k€
Effectif
Non publié

SCI F.R.E.M est une SCI, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 17 août 1994, identifiée par le SIREN 397 902 032. Elle est domiciliée 86 Che des Coquelicots, 74330 Poisy. L'entreprise déclare le code NAF 6820A comme activité principale. La direction est assurée par JEAN-MARC GSELL en qualité de autre.

Fiche d'identité de SCI F.R.E.M

Dénomination
SCI F.R.E.M
SIREN
397 902 032
SIRET (siège)
397 902 032 00010
N° TVA intracommunautaire
FR52397902032Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 397 902 032
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 18 mai 2024
Forme juridique
Société civile immobilière
Capital social
1 000 €
Code NAF / APE
6820A
Date de création
17 août 1994
Siège social
86 CHE DES COQUELICOTS, 74330, POISY
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de SCI F.R.E.M

ADMINISTRATION ET EXPLOITATION PAR BAIL,LOCATION OU TOUT AUTRE MANIERE,DE BIENS IMMOBILIERS QUI SERONT APPORTES A LA SOCIETE AU COURS DE LA VIE SOCIALE,CONSTRUITS OU ACQUIS PAR ELLE.

Finances de SCI F.R.E.M

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de SCI F.R.E.M

JG

JEAN-MARC GSELL

Autre

Depuis la création (17 août 1994) · 32 ans

FG

FRANCOIS GSELL

Autre

Depuis la création (17 août 1994) · 32 ans

EG

EMMANUELLE GSELL

Autre

Depuis la création (17 août 1994) · 32 ans

FV

FRANCOISE VEYRAT-MASSON

Autre

Depuis la création (17 août 1994) · 32 ans

Établissements de SCI F.R.E.M

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 74330 POISYSiègeActif

    397 902 032 00010 · ouvert le 15 juillet 1994 · NAF 6820A

Documents juridiques de SCI F.R.E.M

3 actes déposés au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 08 décembre 2020

  • Acte

Dépôt du 06 janvier 2017

  • Acte

Dépôt du 01 janvier 1994

  • Acte

Comptes annuels de SCI F.R.E.M

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour SCI F.R.E.M. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de SCI F.R.E.M

Aucune procédure collective n'a été publiée pour SCI F.R.E.M. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de SCI F.R.E.M n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 4 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 31 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de SCI F.R.E.M

1 annonce publiée au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.

  1. Modifications diverses
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'ANNECY

  1. création

    Date d'effet : 17 août 1994

Questions fréquentes sur SCI F.R.E.M

Quel est le numéro SIREN de SCI F.R.E.M ?

Le numéro SIREN de SCI F.R.E.M est 397 902 032. Le SIRET de son siège social est 397 902 032 00010. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR52397902032.

Qui dirige SCI F.R.E.M ?

SCI F.R.E.M est dirigée par JEAN-MARC GSELL, autre. L'entreprise compte 4 dirigeants en fonction.

Où se situe le siège social de SCI F.R.E.M ?

Le siège social de SCI F.R.E.M est situé 86 Che des Coquelicots, 74330 Poisy.

SCI F.R.E.M est-elle toujours en activité ?

Oui, SCI F.R.E.M est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 17 août 1994. Aucune date de radiation ne figure au registre.

SCI F.R.E.M est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour SCI F.R.E.M.

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