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SCI FAUBOURG

Active
Siren941 800 559SCI90300 OffemontCréée le 11 mars 2025

6820B · Location de terrains et d'autres biens immobiliers

Documents
Capital social
1,0 k€

Enregistrée sous le numéro SIREN 941 800 559, SCI FAUBOURG est une SCI créée le 11 mars 2025. Son siège social est situé 17 RUE clair Bois, 90300 Offemont. SCI FAUBOURG relève du secteur location de terrains et d'autres biens immobiliers (code NAF 6820B). Anthony CHAPON exerce les fonctions de gérant de l'entreprise.

Fiche d'identité de SCI FAUBOURG

Dénomination
SCI FAUBOURG
SIREN
941 800 559
SIRET (siège)
941 800 559 00010
N° TVA intracommunautaire
FR45941800559Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 941 800 559
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 11 mars 2025
Forme juridique
Société civile immobilière
Capital social
1 000 €
Code NAF / APE
6820B - Location de terrains et d'autres biens immobiliers
Date de création
11 mars 2025
Siège social
17 RUE clair Bois, 90300, Offemont
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de SCI FAUBOURG

Propriété, gestion, administration et exploitation de tous biens et droits mobiliers et immobiliers

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Finances de SCI FAUBOURG

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

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Dirigeants et représentants de SCI FAUBOURG

AC

Anthony CHAPON

Gérant

Depuis la création (11 mars 2025) · 1 an

A

ATLANTYS

Associé indéfiniment responsable

Depuis la création (11 mars 2025) · 1 an

V

VAUBAN

Associé indéfiniment responsable

Depuis la création (11 mars 2025) · 1 an

Établissements de SCI FAUBOURG

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 90300 OffemontSiègeActif

    941 800 559 00010 · ouvert le 07 mars 2025 · NAF 6820B

Documents juridiques de SCI FAUBOURG

4 actes déposés au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 10 mars 2025

  • Copie des actes de nomination des membres des organes de gestion, d’administration, de direction, de surveillance et de contrôle de la société

Dépôt du 10 mars 2025

  • Copie des statuts

Dépôt du 09 mars 2025

  • Copie des statuts

Dépôt du 09 mars 2025

  • Copie des actes de nomination des membres des organes de gestion, d’administration, de direction, de surveillance et de contrôle de la société

Conformité de SCI FAUBOURG

Aucune procédure collective n'a été publiée pour SCI FAUBOURG. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

200 décisions de justice publiées en open data mentionnent SCI FAUBOURG. Elles s'échelonnent de 1990 à 2026. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de SCI FAUBOURG n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 16 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode

Annonces BODACC de SCI FAUBOURG

1 annonce publiée au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.

  1. Créations
    Annonce

    Greffe du Tribunal de Commerce de Belfort

    Immatriculation d'une personne morale (B, C, D) suite à création d'un établissement principal · Immatriculée le 2025-03-11 · Début d'activité : 2025-03-07

  1. création

    Date d'effet : 11 mars 2025

Questions fréquentes sur SCI FAUBOURG

Quel est le numéro SIREN de SCI FAUBOURG ?

Le numéro SIREN de SCI FAUBOURG est 941 800 559. Le SIRET de son siège social est 941 800 559 00010. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR45941800559.

Qui dirige SCI FAUBOURG ?

SCI FAUBOURG est dirigée par Anthony CHAPON, gérant. L'entreprise compte 3 dirigeants en fonction.

Où se situe le siège social de SCI FAUBOURG ?

Le siège social de SCI FAUBOURG est situé 17 RUE clair Bois, 90300 Offemont.

SCI FAUBOURG est-elle toujours en activité ?

Oui, SCI FAUBOURG est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 11 mars 2025. Aucune date de radiation ne figure au registre.

SCI FAUBOURG est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour SCI FAUBOURG.