SCI FRAMACLE
Fermée6820B · Location de terrains et d'autres biens immobiliers
- Capital social
- 1,0 k€
Enregistrée sous le numéro SIREN 481 303 121, SCI FRAMACLE est une SCI créée le 10 mars 2005. Le siège social de l'entreprise se trouve 9 RUE 9 Rue du Château, 39100 Authume. Son activité principale est location de terrains et d'autres biens immobiliers (code NAF 6820B). La direction est assurée par FRANCOISE PUY en qualité de gérant. Cette entreprise n'est plus en activité : sa radiation a été enregistrée le 1er décembre 2020.
Fiche d'identité de SCI FRAMACLE
INSEE- Dénomination
- SCI FRAMACLE
- SIREN
- 481 303 121
- SIRET (siège)
- 481 303 121 00018
- N° TVA intracommunautaire
- FR64481303121Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 481 303 121
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 29 février 2024
- Forme juridique
- Société civile immobilière
- Capital social
- 1 000 €
- Code NAF / APE
- 6820B - Location de terrains et d'autres biens immobiliers
- Date de création
- 10 mars 2005
- Date de radiation
- 01 décembre 2020
- Siège social
- 9 RUE 9 Rue du Château, 39100, Authume
- Établissements
- 1
- Statut
- Fermée
Objet social de SCI FRAMACLE
ACQUISITION, ADMINISTRATION, GESTION PAR LOCATION OU AUTREMENT DE TOUS BIENS IMMOBILIERS
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Finances de SCI FRAMACLE
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Vérifier sur data.inpi.frDirigeants et représentants de SCI FRAMACLE
INSEEBODACCGérant
En poste depuis novembre 2020 · 6 ans · d'après l'annonce BODACC du 13 novembre 2020
Dates de mandat reconstituées à partir des annonces BODACC : la date de parution suit l'événement réel de quelques jours à quelques semaines.
Établissements de SCI FRAMACLE
INSEE1 établissement, dont 0 en activité.
- 39100 AuthumeSiègeFermé
481 303 121 00018 · ouvert le 24 février 2005 · NAF 6820B
Documents juridiques de SCI FRAMACLE
INPIConformité de SCI FRAMACLE
Aucune procédure collective n'a été publiée pour SCI FRAMACLE. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
Aucune mention de SCI FRAMACLE n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 6 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 725 entités, registre du 06 novembre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 15 novembre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode
Annonces BODACC de SCI FRAMACLE
BODACC2 annonces publiées au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.
- radiation
Date d'effet : 01 décembre 2020
Questions fréquentes sur SCI FRAMACLE
Quel est le numéro SIREN de SCI FRAMACLE ?
Le numéro SIREN de SCI FRAMACLE est 481 303 121. Le SIRET de son siège social est 481 303 121 00018. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR64481303121.
Qui dirige SCI FRAMACLE ?
SCI FRAMACLE est dirigée par FRANCOISE PUY, gérant.
Où se situe le siège social de SCI FRAMACLE ?
Le siège social de SCI FRAMACLE est situé 9 RUE 9 Rue du Château, 39100 Authume.
SCI FRAMACLE est-elle toujours en activité ?
Non, SCI FRAMACLE n'est plus en activité : sa radiation a été enregistrée le 1er décembre 2020.
SCI FRAMACLE est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour SCI FRAMACLE.
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