SCI FRANCASTORS
Active6820B · Location de terrains et d'autres biens immobiliers
- Capital social
- 1,5 k€
SCI FRANCASTORS est une SCI immatriculée le 17 octobre 1983 sous le numéro SIREN 328 098 298. Son siège social est situé av des Castors, 46270 Bagnac-sur-Cele. Elle exerce une activité de location de terrains et d'autres biens immobiliers (code NAF 6820B). Elle est dirigée par FRANCOISE AYMARD, gérant.
Fiche d'identité de SCI FRANCASTORS
INSEE- Dénomination
- SCI FRANCASTORS
- SIREN
- 328 098 298
- SIRET (siège)
- 328 098 298 00016
- N° TVA intracommunautaire
- FR16328098298Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 328 098 298
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 18 mai 2024
- Forme juridique
- Société civile immobilière
- Capital social
- 1 524,49 €
- Code NAF / APE
- 6820B - Location de terrains et d'autres biens immobiliers
- Date de création
- 17 octobre 1983
- Siège social
- AV DES CASTORS, 46270, BAGNAC-SUR-CELE
- Établissements
- 1
- Statut
- Active
Objet social de SCI FRANCASTORS
Acquisition et gérance d'immeubles
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Finances de SCI FRANCASTORS
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INSEEÉtablissements de SCI FRANCASTORS
INSEE1 établissement, dont 1 en activité.
- 46270 BAGNAC-SUR-CELESiègeActif
328 098 298 00016 · ouvert le 01 octobre 1983 · NAF 6820B
Documents juridiques de SCI FRANCASTORS
INPIAucun acte déposé au greffe n’est référencé pour cette entreprise.
Consulter les actes sur data.inpi.frConformité de SCI FRANCASTORS
Aucune procédure collective n'a été publiée pour SCI FRANCASTORS. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
Aucune décision de justice publiée mentionnant SCI FRANCASTORS n'a été trouvée.
Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.
Aucune mention de SCI FRANCASTORS n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 6 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 725 entités, registre du 06 novembre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 15 novembre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode
Annonces BODACC de SCI FRANCASTORS
BODACCAucune annonce BODACC trouvée.
- création
Date d'effet : 17 octobre 1983
Questions fréquentes sur SCI FRANCASTORS
Quel est le numéro SIREN de SCI FRANCASTORS ?
Le numéro SIREN de SCI FRANCASTORS est 328 098 298. Le SIRET de son siège social est 328 098 298 00016. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR16328098298.
Qui dirige SCI FRANCASTORS ?
SCI FRANCASTORS est dirigée par FRANCOISE AYMARD, gérant. L'entreprise compte 2 dirigeants en fonction.
Où se situe le siège social de SCI FRANCASTORS ?
Le siège social de SCI FRANCASTORS est situé av des Castors, 46270 Bagnac-sur-Cele.
SCI FRANCASTORS est-elle toujours en activité ?
Oui, SCI FRANCASTORS est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 17 octobre 1983. Aucune date de radiation ne figure au registre.
SCI FRANCASTORS est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour SCI FRANCASTORS.
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