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SCI FRANCASTORS

Active
Siren328 098 298SCI46270 BAGNAC-SUR-CELECréée le 17 octobre 1983

6820B · Location de terrains et d'autres biens immobiliers

Documents
Capital social
1,5 k€

SCI FRANCASTORS est une SCI immatriculée le 17 octobre 1983 sous le numéro SIREN 328 098 298. Son siège social est situé av des Castors, 46270 Bagnac-sur-Cele. Elle exerce une activité de location de terrains et d'autres biens immobiliers (code NAF 6820B). Elle est dirigée par FRANCOISE AYMARD, gérant.

Fiche d'identité de SCI FRANCASTORS

Dénomination
SCI FRANCASTORS
SIREN
328 098 298
SIRET (siège)
328 098 298 00016
N° TVA intracommunautaire
FR16328098298Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 328 098 298
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 18 mai 2024
Forme juridique
Société civile immobilière
Capital social
1 524,49 €
Code NAF / APE
6820B - Location de terrains et d'autres biens immobiliers
Date de création
17 octobre 1983
Siège social
AV DES CASTORS, 46270, BAGNAC-SUR-CELE
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de SCI FRANCASTORS

Acquisition et gérance d'immeubles

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Finances de SCI FRANCASTORS

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

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Dirigeants et représentants de SCI FRANCASTORS

FA

FRANCOISE AYMARD

Gérant

Depuis la création (17 octobre 1983) · 43 ans

PA

PIERRE AYMARD

Gérant

Depuis la création (17 octobre 1983) · 43 ans

Établissements de SCI FRANCASTORS

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 46270 BAGNAC-SUR-CELESiègeActif

    328 098 298 00016 · ouvert le 01 octobre 1983 · NAF 6820B

Documents juridiques de SCI FRANCASTORS

Aucun acte déposé au greffe n’est référencé pour cette entreprise.

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Conformité de SCI FRANCASTORS

Aucune procédure collective n'a été publiée pour SCI FRANCASTORS. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune décision de justice publiée mentionnant SCI FRANCASTORS n'a été trouvée.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de SCI FRANCASTORS n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 6 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode

Annonces BODACC de SCI FRANCASTORS

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 17 octobre 1983

Questions fréquentes sur SCI FRANCASTORS

Quel est le numéro SIREN de SCI FRANCASTORS ?

Le numéro SIREN de SCI FRANCASTORS est 328 098 298. Le SIRET de son siège social est 328 098 298 00016. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR16328098298.

Qui dirige SCI FRANCASTORS ?

SCI FRANCASTORS est dirigée par FRANCOISE AYMARD, gérant. L'entreprise compte 2 dirigeants en fonction.

Où se situe le siège social de SCI FRANCASTORS ?

Le siège social de SCI FRANCASTORS est situé av des Castors, 46270 Bagnac-sur-Cele.

SCI FRANCASTORS est-elle toujours en activité ?

Oui, SCI FRANCASTORS est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 17 octobre 1983. Aucune date de radiation ne figure au registre.

SCI FRANCASTORS est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour SCI FRANCASTORS.