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SCI FRANCS-BOURGEOIS

Active
Siren345 042 204SCI75016 PARISCréée le 19 mai 1988

6820B · Location de terrains et d'autres biens immobiliers

Documents
Capital social
1,5 k€

SCI FRANCS-BOURGEOIS est une SCI immatriculée le 19 mai 1988 sous le numéro SIREN 345 042 204. Son siège social est situé 5 rue Poussin, 75016 Paris. SCI FRANCS-BOURGEOIS relève du secteur location de terrains et d'autres biens immobiliers (code NAF 6820B). La direction est assurée par BERNARD DUVEAU en qualité de gérant.

Fiche d'identité de SCI FRANCS-BOURGEOIS

Dénomination
SCI FRANCS-BOURGEOIS
SIREN
345 042 204
SIRET (siège)
345 042 204 00015
N° TVA intracommunautaire
FR48345042204Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 345 042 204
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 18 mai 2024
Forme juridique
Société civile immobilière
Capital social
1 524,49 €
Code NAF / APE
6820B - Location de terrains et d'autres biens immobiliers
Date de création
19 mai 1988
Siège social
5 RUE POUSSIN, 75016, PARIS
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de SCI FRANCS-BOURGEOIS

L'ACQUISITION, LA PROPRIETE, L'ADMINISTRATION, L'EXPLOITATION, LA GESTION PAR VOIE DE LOCATION OU AUTREMENT DE TOUS BIENS ET DROITS IMMOBILIERS.

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Finances de SCI FRANCS-BOURGEOIS

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

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Dirigeants et représentants de SCI FRANCS-BOURGEOIS

BD

BERNARD DUVEAU

Gérant

Depuis la création (19 mai 1988) · 38 ans

Établissements de SCI FRANCS-BOURGEOIS

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 75016 PARISSiègeActif

    345 042 204 00015 · ouvert le 07 septembre 1987 · NAF 6820B

Documents juridiques de SCI FRANCS-BOURGEOIS

Aucun acte déposé au greffe n’est référencé pour cette entreprise.

Consulter les actes sur data.inpi.fr

Conformité de SCI FRANCS-BOURGEOIS

Aucune procédure collective n'a été publiée pour SCI FRANCS-BOURGEOIS. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

6 décisions de justice publiées en open data mentionnent SCI FRANCS-BOURGEOIS. Elles s'échelonnent de 1998 à 2026. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de SCI FRANCS-BOURGEOIS n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 18 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode

Annonces BODACC de SCI FRANCS-BOURGEOIS

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 19 mai 1988

Questions fréquentes sur SCI FRANCS-BOURGEOIS

Quel est le numéro SIREN de SCI FRANCS-BOURGEOIS ?

Le numéro SIREN de SCI FRANCS-BOURGEOIS est 345 042 204. Le SIRET de son siège social est 345 042 204 00015. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR48345042204.

Qui dirige SCI FRANCS-BOURGEOIS ?

SCI FRANCS-BOURGEOIS est dirigée par BERNARD DUVEAU, gérant.

Où se situe le siège social de SCI FRANCS-BOURGEOIS ?

Le siège social de SCI FRANCS-BOURGEOIS est situé 5 rue Poussin, 75016 Paris.

SCI FRANCS-BOURGEOIS est-elle toujours en activité ?

Oui, SCI FRANCS-BOURGEOIS est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 19 mai 1988. Aucune date de radiation ne figure au registre.

SCI FRANCS-BOURGEOIS est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour SCI FRANCS-BOURGEOIS.