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SCI FRERES NOAT

Active
Siren921 017 760SCI13090 AIX-EN-PROVENCECréée le 03 novembre 2022
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions

DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
1,0 k€
Effectif
Non publié

SCI FRERES NOAT est une SCI immatriculée le 3 novembre 2022 sous le numéro SIREN 921 017 760. Son siège social est situé 4 rue Mahatma Gandhi batiment B Espace Beauvalle, 13090 Aix-en-Provence. L'entreprise déclare le code NAF 6820B comme activité principale. Elle est dirigée par ROMAIN BRACCHI, gérant et associé indéfiniment responsable.

Fiche d'identité de SCI FRERES NOAT

Dénomination
SCI FRERES NOAT
SIREN
921 017 760
SIRET (siège)
921 017 760 00015
N° TVA intracommunautaire
FR47921017760Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 921 017 760
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 25 février 2024
Forme juridique
Société civile immobilière
Capital social
1 000 €
Code NAF / APE
6820B
Date de création
03 novembre 2022
Siège social
4 RUE MAHATMA GANDHI BATIMENT B ESPACE BEAUVALLE, 13090, AIX-EN-PROVENCE
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de SCI FRERES NOAT

La propriété, la gestion et plus généralement l'exploitation par bail, location ou toute autre forme d'un immeuble que la société se propose d'acquérir ou qui serait apporté à la société et toutes opérations financières, mobilières ou immobilières de caractère purement civil et se rattachant à l'objet social.

Vous êtes cette entreprise ou l’un de ses dirigeants ? Masquer ou retirer une donnée

Finances de SCI FRERES NOAT

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

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Dirigeants et représentants de SCI FRERES NOAT

RB

ROMAIN BRACCHI

Gérant et associé indéfiniment responsable

Depuis la création (03 novembre 2022) · 4 ans

R

ROMHU

Autre

Depuis la création (03 novembre 2022) · 4 ans

Établissements de SCI FRERES NOAT

1 établissement, dont 0 en activité.

  • 13090 AIX-EN-PROVENCESiègeFermé

    921 017 760 00015 · ouvert le 05 octobre 2022 · NAF 6820B

Documents juridiques de SCI FRERES NOAT

1 acte déposé au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 03 novembre 2022

  • Acte

Comptes annuels de SCI FRERES NOAT

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour SCI FRERES NOAT. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de SCI FRERES NOAT

Aucune procédure collective n'a été publiée pour SCI FRERES NOAT. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune décision de justice publiée mentionnant SCI FRERES NOAT n'a été trouvée.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de SCI FRERES NOAT n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 6 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 8 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de SCI FRERES NOAT

2 annonces publiées au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.

  1. Modifications diverses
    Annonce

    Greffe du Tribunal de Commerce d'Aix-en-Provence

  2. Créations
    Annonce

    Greffe du Tribunal de Commerce d'Aix-en-Provence

    Immatriculation d'une personne morale (B, C, D) suite à création d'un établissement principal · Immatriculée le 2022-11-03 · Début d'activité : 2022-10-05

  1. création

    Date d'effet : 03 novembre 2022

Questions fréquentes sur SCI FRERES NOAT

Quel est le numéro SIREN de SCI FRERES NOAT ?

Le numéro SIREN de SCI FRERES NOAT est 921 017 760. Le SIRET de son siège social est 921 017 760 00015. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR47921017760.

Qui dirige SCI FRERES NOAT ?

SCI FRERES NOAT est dirigée par ROMAIN BRACCHI, gérant et associé indéfiniment responsable. L'entreprise compte 2 dirigeants en fonction.

Où se situe le siège social de SCI FRERES NOAT ?

Le siège social de SCI FRERES NOAT est situé 4 rue Mahatma Gandhi batiment B Espace Beauvalle, 13090 Aix-en-Provence.

SCI FRERES NOAT est-elle toujours en activité ?

Oui, SCI FRERES NOAT est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 3 novembre 2022. Aucune date de radiation ne figure au registre.

SCI FRERES NOAT est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour SCI FRERES NOAT.

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