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SCI FROCHOT

Active
Siren347 419 129SCI75009 PARISCréée le 05 juillet 1988
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions4 décisions de justice publiées

DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
1,5 k€
Effectif
Non publié

Enregistrée sous le numéro SIREN 347 419 129, SCI FROCHOT est une SCI créée le 5 juillet 1988. Son siège social est situé 5 rue Frochot, 75009 Paris. Son activité principale relève du code NAF 6820B. La direction est assurée par DANIEL MASSE en qualité de gérant.

Fiche d'identité de SCI FROCHOT

Dénomination
SCI FROCHOT
SIREN
347 419 129
SIRET (siège)
347 419 129 00015
N° TVA intracommunautaire
FR62347419129Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 347 419 129
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 18 mai 2024
Forme juridique
Société civile immobilière
Capital social
1 524,49 €
Code NAF / APE
6820B
Date de création
05 juillet 1988
Siège social
5 RUE FROCHOT, 75009, PARIS
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de SCI FROCHOT

L'activité exercée dans cet établissement est identique aux principales activités de l'entreprise

Finances de SCI FROCHOT

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de SCI FROCHOT

DM

DANIEL MASSE

Gérant

Depuis la création (05 juillet 1988) · 38 ans

Établissements de SCI FROCHOT

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 75009 PARISSiègeActif

    347 419 129 00015 · ouvert le 04 juillet 1988 · NAF 6820B

Documents juridiques de SCI FROCHOT

Aucun acte disponible localement.

Consulter les actes sur data.inpi.fr

Comptes annuels de SCI FROCHOT

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour SCI FROCHOT. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de SCI FROCHOT

Aucune procédure collective n'a été publiée pour SCI FROCHOT. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

4 décisions de justice publiées en open data mentionnent SCI FROCHOT. Elles s'échelonnent de 2023 à 2026. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de SCI FROCHOT n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 6 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 31 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de SCI FROCHOT

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 05 juillet 1988

Questions fréquentes sur SCI FROCHOT

Quel est le numéro SIREN de SCI FROCHOT ?

Le numéro SIREN de SCI FROCHOT est 347 419 129. Le SIRET de son siège social est 347 419 129 00015. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR62347419129.

Qui dirige SCI FROCHOT ?

SCI FROCHOT est dirigée par DANIEL MASSE, gérant.

Où se situe le siège social de SCI FROCHOT ?

Le siège social de SCI FROCHOT est situé 5 rue Frochot, 75009 Paris.

SCI FROCHOT est-elle toujours en activité ?

Oui, SCI FROCHOT est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 5 juillet 1988. Aucune date de radiation ne figure au registre.

SCI FROCHOT est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour SCI FROCHOT.

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